La création de communes nouvelles

[Nico78]

En Mayenne, la fusion des communes de Sainte-Suzanne (980 habitants) et Chammes (350 habitants) est en cours. Les élus de Chammes ont dit oui, ceux de Saint-Suzanne se prononcent le 18 septembre.
http://www.ouest-france.fr/commune-nouv ... ource=of53

[Nico]

Dans le Nord; les communes de Coudekerque-Village (1 185 habitants), Téteghem (6 995 habitants) et Uxem (1 378 habitants) discutent de leur fusion en une commune nouvelle de 9 558 habitants.
http://france3-regions.francetvinfo.fr/ ... 04867.html

[Nico]

En Corrèze, les communes de Malemort-sur-Corrèze (7 582 habitants) et Venarsal (515 habitants) vont fusionner pour créer une commune nouvelle de 8 097 habitants.

[Nico78]

Création de la première commune nouvelle en Charente constituée des communes actuelles de Rouillac, Plaizac et Sonneville ; elle sera effective à compter du 1er janvier 2016, pour une population de 2 303 habitants.
http://france3-regions.francetvinfo.fr/ ... 15417.html
http://www.charente.gouv.fr/Actualites/ ... n-Charente

[Nico]

En Loire-Atlantique, les communes de Barbechat (1 320 habitants) et La Chapelle-Basse-Mer (5 221 habitants) ont voté pour leur fusion.
La commune nouvelle de Divatte-sur-Loire comptera 6 541 habitants et sera effective le 1er janvier 2016.

http://www.ouest-france.fr/divatte-sur- ... on-3718187

[stephed]

Dordogne: les habitants des communes de Boulazac (6700 habs), Atur (1870 habs) et Saint-Laurent sur Manoire (930 habs) sont appelés à se prononcer sur l'éventuel mariage de ses 3 communes:

http://www.sudouest.fr/2015/08/25/fusio ... 0-1712.php

Les élus des communes concernés ont voté pour la fusion (ce fut serré à Atur), la commune nouvelle verra le jour au 01/01/2016 et s'appelera Boulazac-Isle-Manoire.

http://www.sudouest.fr/2015/09/25/dordo ... 4-4632.php

[Eco92]

Peu avant le dernier conseil municipal il y a environ 1 semaine, les maires de Saint-Berthevin et du Genest-Saint-Isle ont annoncé leur fusion pour... janvier 2016 ! Le timing me semble très serré pour fusionner deux communes qui ne sont pas dans les mêmes comcom. Les deux conseils municipaux l'ont tvoté et le processus est enclenché. Cela rajoute près d'un tiers d'habitants à St Berthevin.

http://www.ouest-france.fr/le-projet-de-fusion-entre-le-genest-et-saint-berthevin-est-engage-3706014

[gerard24]

Peu avant le dernier conseil municipal il y a environ 1 semaine, les maires de Saint-Berthevin et du Genest-Saint-Isle ont annoncé leur fusion pour... janvier 2016 !

La date limite pour bénéficier des mesures spécifiques (augmentation, stabilisation ou moindre baisse des dotations ??? Pas trop suivi le truc) fait que les fusions doivent être effectives au 1er Janvier 2016.
Cela donne lieu à beaucoup de précipitations et parfois à une absence de réflexion.
Il avait été question d'une proposition de loi pour prolonger ce délai. Quelqu'un sait-il où nous en sommes ?

[SALVAT]

une prochaine commune nouvelle dans le Cantal : Val d'Arcomie.

Faverolles (319 hab), Saint-Just (211 hab), Saint-Marc (82 hab) et Loubaresse (400 hab) vont ainsi constituer une commune d'un millier d'habitants aux confins du Cantal et de la Lozère.

Bertrand SALVAT

[Nico]

Résumé des projets de fusion évoqués cette année, qui aboutiront au 1er janvier 2016 ou non :

05 - HAUTES-ALPES
- Antonaves (180 hab.), Châteauneuf de Chabre (314 hab.) et Ribiers (805 hab.).
--> Commune nouvelle de 1 299 habitants.

15 - CANTAL
- Faverolles (305 hab.), Loubaresse (400 hab.), Saint-Just (211 hab.) et Saint-Marc (82 hab.).
--> Commune nouvelle de 998 habitants.

16 - CHARENTE
- Plaizac (147 hab.), Rouillac (1 892 hab.) et Sonneville (222 hab.).
--> Commune nouvelle de 2 261 habitants.

19- CORRÈZE
- Malemort-sur-Corrèze (7 582 hab.) et Venarsal (515 hab.).
--> Commune nouvelle de 8 097 habitants.

- Saint-Martin-Sepert (296 hab.), Saint-Pardoux-Corbier (368 hab.) et Saint-Ybard (662 hab.).
--> Commune nouvelle de 1 326 habitants.

22 - COTES-D'ARMOR
- Collinée (921 hab.), Le Gouray (1 261 hab.), Langourla (527 hab.), Plessala (1 866 hab.), Saint-Gilles-du-Mené (468 hab.), Saint-Gouéno (679 hab.) et Saint-Jacut-du-Mené (731 hab.).
--> Commune nouvelle de 6 453 habitants.

24 - DORDOGNE
- Atur (1 874 hab.), Boulazac (6 778 hab.) et Saint-Laurent-sur-Manoire (933 hab.).
--> Commune nouvelle de 9 585 habitants.

44 - LOIRE-ATLANTIQUE
- Barbechat (1 320 hab.) et La Chapelle-Basse-Mer (5 221 hab.).
--> Commune nouvelle de 6 541 habitants.

49 - MAINE-ET-LOIRE
- Chênehutte-Trèves-Cunault (1 034 hab.), Gennes (2 211 hab.), Grézillé (604 hab.), Le Thoureil (446 hab.) et Saint-Georges-des-Sept-Voies (694 hab.).
--> Commune nouvelle de 4 989 habitants.

- La Boissière-sur-Èvre (428 hab.), Chaudron-en-Mauges (1 462 hab.), La Chaussaire (798 hab.), Le Fief-Sauvin (1 668 hab.), Le Fuilet (1 923 hab.), Montrevault (1 286 hab.), Le Puiset-Doré (1 166 hab.), Saint-Pierre-Montlimart (3 429 hab.), Saint-Quentin-en-Mauges (1 051 hab.), Saint-Rémy-en-Mauges (1 464 hab.) et La Salle-et-Chapelle-Aubry (1 306 hab.).
--> Commune nouvelle de 15 981 habitants.

50 - MANCHE
- Brectouville (165 hab.), Giéville (697 hab.), Guilberville (1 049 hab.) et Torigni-sur-Vire (2 346 hab.).
--> Commune nouvelle de 4 257 habitants.

- Coigny (189 hab.), Lithaire (548 hab.), Prétot-Sainte-Suzanne (297 hab.) et Saint-Jores (357 hab.).
--> Commune nouvelle de 1 391 habitants.

- Cherbourg-Octeville (37 121 hab.), Querqueville (5 104 hab.), Équeurdreville-Hainneville (17 319 hab.), La Glacerie (5 691 hab.) et Tourlaville (15 868 hab.).
--> Commune nouvelle de 81 103 habitants.

53 - MAYENNE
- Chammes (343 hab.) et Sainte-Suzanne (983 hab.).
--> Commune nouvelle de 1 326 habitants.

- Le Genest-Saint-Isle (2 098 hab.) et Saint-Berthevin (7 307 hab.).
--> Commune nouvelle de 9 405 habitants.

56 - MORBIHAN
- Noyalo (781 hab.) et Theix (6 881 hab.).
--> Commune nouvelle de 7 662 habitants.

59 - NORD
- Coudekerque-Village (1 185 hab.), Téteghem (6 995 hab.) et Uxem (1 378 hab.).
--> Commune nouvelle de 9 558 habitants.

62 - PAS-DE-CALAIS
- Saint-Venant (2 996 hab.) et Saint-Floris (540 hab.).
--> Commune nouvelle de 3 536 habitants.

- Arques (9 958 hab.), Bayenghem-lès-Éperlecques (968 hab.), Blendecques (5 205 hab.), Campagne-lès-Wardrecques (1 180 hab.), Clairmarais (627 hab.), Éperlecques (3 350 hab.), Hallines (1 251 hab.), Helfaut (1 596 hab.), Houlle (1 052 hab.), Longuenesse (11 108 hab.), Mentque-Nortbécourt (619 hab.), Moringhem (520 hab.), Moulle (1 049 hab.), Nordausques (1 078 hab.), Nort-Leulinghem (200 hab.), Racquinghem (2 319 hab.), Saint-Martin-au-Laërt (3 840 hab.), Saint-Omer (14 881 hab.), Salperwick (511 hab.), Serques (1 130 hab.), Tatinghem (1 791 hab.), Tilques (1 109 hab.), Tournehem-sur-la-Hem (1 423 hab.), Wardrecques (1 189 hab.), Wizernes (3 304 hab.) et Zouafques (609 hab.).
--> Commune nouvelle de 71 867 habitants.

63 - PUY-DE-DÔME
- Nonette (337 hab.) et Orsonnette (193 hab.).
--> Commune nouvelle de 530 habitants.

68 - HAUT-RHIN
- Kaysersberg (2 705 hab.), Kientzheim (729 hab.) et Sigolsheim (1 183 hab.)
--> Commune nouvelle de 4 617 habitants.