Renforcement du non cumul des mandats ?

[Robespierre]

Toujours est-il que Martine Aubry n’a, aujourd’hui, plus qu’un seul mandat, et que cela résulte, au moins à l’origine, davantage de la volonté des électeurs qui ne l’ont pas reconduite dans son mandat de député, en 2002, que de sa propre volonté.

... Je retiens surtout que c'est fort de ses succès aux municipales de lille et en Communauté urbaine de Lille (majorité de 82% !) qu'elle a pu obtenir par la suite les responsabilités qui sont les siennes au sein de son Parti.

Dans ces conditions, on peut comprendre que sa position contre le cumul des mandats puisse agacer certains élus du PS qui, eux, ont conquis leurs mandats contre le camp adverse et ont réussi à les conserver, dans des contextes politiques parfois plus difficiles.

C'est faire ici de la mauvaise foi d'autant qu'elle y a toujours été opposée. De plus tu sous-entends que des élus bénéficiant malgré eux de terrains favorables seraient moins légitimes au sein de leur mouvement. En gros une chèvre estampillée "PS" dans le Nord serait élue quoiqu'il advienne si on suit la logique de ton propos ...
À ce sujet, Manuel Valls n'est il pas maire d'une banlieu de la Région parisienne ? N'aurait il pas choisi un endroit électoralement trop "facile" ? Est-il donc moins légitime ? Et combien de fois des Rebasmen ou des Collomb auront été candidats à Dijon et Lyon avant d'être élus ? Pourtant tous les deux ont été réélus au 1er Tour, donc plus facilement qu'à Lille ... sont ils moins légitimes ?

Cela, d’autant plus, que je ne suis pas certain que l’interdiction du cumul des mandats soit actuellement la préoccupation première de nos concitoyens et qu’à une période où le pouvoir UMP s’attaque de front aux collectivités territoriales, il n’est peut-être pas inutile, pour l’opposition, d’avoir des chefs d’exécutifs locaux qui soient également parlementaires.

Cette nouvelle règle est propre à l'interne de ce Parti. Et ses miltants l'ont votée et approuvée massivement. Cela participe d'ailleurs d'une rénovation tant sur la forme (statuts internes, règles internes) que sur le fond (3 conventions nationales thématiques d'ici la fin d'année). De plus ton propos est contradictoire. Car si j'ai bien compris, l'opposition doit se mobiliser contre la réforme des Collectivités dont, soit dit en passant, les français se foutent éperdument (malheureusement) ... mais par contre ne pas se soucier d'avoir à limiter le cumul des mandats auquel, là, les français sont sensibles ?? Si on suit ton raisonement on ne devrait pas non plus se soucier de l'avenir sombre de la parité, fortement remis en cause par la création des conseillers territoriaux ...
On sent que tu te préoccupes des Sénatoriales ... Ca tombe bien, car moi aussi !
Néanmoins l'esprit démocratique et les choix des candidats ne se basent pas seulement sur la crainte de perdre, mais bien sur la volonté de convaincre ! J'espère que c'est sur la base d'un programme que le PS pourra l'emporter au Sénat et non sur le seul calcul des conséquences arythmétiques de ses gains éléctoraux précédents. Tu devrais aussi relire l'excellent article de Carcassonne relatif aux faux arguments avancés par ceux que la limitation du cumul de mandats fait le plus craindre ...

Il m’avait semblé, qu’en 2006, elle visait la 2ème circonscription détenue par Bernard Derosier (la plus facile des circonscriptions lilloises pour le PS) en vue du scrutin de 2007, mais que ce dernier n’avait pas voulu lui céder sa place.

Ce sont surtout des rumeurs alimentées par la Voix du Nord qui ont conduit à cette impression, d'ailleurs vite démentie par la principale interessée.

[Zimmer]

... Je retiens surtout que c'est fort de ses succès aux municipales de lille et en Communauté urbaine de Lille (majorité de 82% !) qu'elle a pu obtenir par la suite les responsabilités qui sont les siennes au sein de son Parti.

On s’éloigne du sujet mais elle doit surtout au « tout sauf Ségo » son accession au poste de première secrétaire du PS, non ? Election qui ne s’est pas déroulée dans les conditions les plus glorieuses, au demeurant…

En gros une chèvre estampillée "PS" dans le Nord serait élue quoiqu'il advienne si on suit la logique de ton propos ...

Dans le Nord ou ailleurs, ça arrive parfois… et pas que pour des candidats étiquetés PS.

Et combien de fois des Rebasmen ou des Collomb auront été candidats à Dijon et Lyon avant d'être élus ? Pourtant tous les deux ont été réélus au 1er Tour, donc plus facilement qu'à Lille ... sont ils moins légitimes ?

Quoi qu’on puisse penser d’eux par ailleurs, Rebsamen et Collomb ont conquis leurs mandats sur la droite et même dans des territoires acquis à la droite depuis très longtemps.

De plus ton propos est contradictoire. Car si j'ai bien compris, l'opposition doit se mobiliser contre la réforme des Collectivités dont, soit dit en passant, les français se foutent éperdument (malheureusement) ... mais par contre ne pas se soucier d'avoir à limiter le cumul des mandats auquel, là, les français sont sensibles ??

Je ne vois pas de contradictions dans mes propos. Les règles actuelles concernant le cumul des mandats me conviennent très bien, comme je l’ai développé sur un post précédent, et je ne suis pas pour un durcissement de celles-ci, d’une manière générale et d’autant moins dans le contexte présent de réforme des collectivités locales. Je maintiens d’autre part que les Français ont sans doute d’autres préoccupations plus importantes que l’interdiction du cumul des mandats, actuellement.

Si on suit ton raisonement on ne devrait pas non plus se soucier de l'avenir sombre de la parité, fortement remis en cause par la création des conseillers territoriaux ...

A titre personnel, j’ai, de toute façon, toujours été complètement opposé à la parité. J’aurai peut-être l’occasion de développer ce point dans un autre topic.

On sent que tu te préoccupes des Sénatoriales ... Ca tombe bien, car moi aussi !

Le prochain scrutin sénatorial m’intéresse en effet et le fait qu’il y ait une majorité de gauche au Sénat contribuerait à constituer un contrepouvoir. Ca serait, je pense, tout sauf malsain pour la démocratie.

Néanmoins l'esprit démocratique et les choix des candidats ne se basent pas seulement sur la crainte de perdre, mais bien sur la volonté de convaincre ! J'espère que c'est sur la base d'un programme que le PS pourra l'emporter au Sénat et non sur le seul calcul des conséquences arythmétiques de ses gains éléctoraux précédents.

Ce sont là de nobles intentions pas critiquables en soi. Je pense cependant qu’il faut aussi un peu de pragmatisme en politique. Sinon, le PS peut présenter la candidature de Jean Mallot (évoquée dans un autre topic) à la prochaine élection présidentielle.

Tu devrais aussi relire l'excellent article de Carcassonne relatif aux faux arguments avancés par ceux que la limitation du cumul de mandats fait le plus craindre ...

Je n’ai pas lu cet article mais je te concède que je trouve souvent pertinent ce qu’écrit ou dit Guy Carcassonne.

Il m’avait semblé, qu’en 2006, elle visait la 2ème circonscription détenue par Bernard Derosier (la plus facile des circonscriptions lilloises pour le PS) en vue du scrutin de 2007, mais que ce dernier n’avait pas voulu lui céder sa place.

Ce sont surtout des rumeurs alimentées par la Voix du Nord qui ont conduit à cette impression, d'ailleurs vite démentie par la principale interessée.

Rires…

[Robespierre]

[/quote] A titre personnel, j’ai, de toute façon, toujours été complètement opposé à la parité. J’aurai peut-être l’occasion de développer ce point dans un autre topic.[quote]

J'ai hâte, Zimmer, que tu nous décrives ton point de vue sur ce sujet.

[Jean-Philippe]

Pour enrichir ce débat intéressant, je vous transmets ces contributions lues sur le blog de Laurent de Boissieu http://www.ipolitique.fr/archive/2010/0 ... ndats.html

La première est la sienne (26 mai), la seconde est celle d'un commentateur (28 mai), toutes deux traitent du cas du Sénat, à distinguer pour eux (et j'aurais tendance à penser comme eux après lecture) de l'Assemblée nationale quant au problème du cumul.

PS et cumul des mandats : 10/20
Il est parfois des raisonnements qui m'échappent. C'est le cas de celui du PS sur l'interdiction du cumul des mandats pour les parlementaires.

Comme le PS, je suis farouchement favorable à l'interdiction du cumul des mandats pour les députés. La dérive qui me hérisse le plus dans le mandat de député est en effet celle consistant à considérer qu'ils représentent leur département ou leur circonscription et non la nation dans son ensemble. Interdire le cumul des mandats est donc un moyen d'arracher les députés des intérêts particuliers d'un territoire pour les ramener à l'intérêt général.

Contrairement au PS, je suis en revanche farouchement opposé à l'interdiction du cumul des mandats pour les sénateurs. Du bon sens populaire. Constitutionnellement, en effet, le Sénat "assure la représentation des collectivités territoriales de la République". À la limite, il serait même davantage logique d'imposer un mandat local comme condition d'éligibilité au Sénat plutôt que d'interdire aux sénateurs d'exercer un mandat local...

Étant d'ailleurs de ceux qui considèrent que l'actuel Sénat est "une anomalie parmi les démocraties" (© Lionel Jospin), je pense que celui-ci devrait :

- soit accéder au stade démocratique en étant par exemple élu à la proportionnelle sur la base des résultats du premier tour des élections législatives, ce qui constituerait un progrès dans l'expression du pluralisme politique au Parlement, tout en préservant le fait majoritaire à l'Assemblée nationale (pour laquelle on pourrait alors, dans ce cas, renforcer les conditions d'accès au second tour, pourquoi pas en ne permettant que des duels).

- soit assumer son caractère "corporatiste" (a-démocratique) en étant fusionné avec le Conseil économique, social et environnemental (comme le suggéraient autrefois Pierre Mendès France et Charles de Gaulle); dans ce cas, la composante territoriale du Sénat réformé pourrait être simplement désignée par les assemblées locales.

Voici la deuxième :

Je prends connaissance de ce billet après avoir mené une réflexion de mon coté. Nous faisons le même constat sur le cumul d'un mandatnational avec un mandat local (a fortiori quand le parlementaire exerce une fonction exécutive à l'échelon local).

S'agissant du Sénat, je travaille actuellement à dégager une troisième piste qui en ferait la chambre de représentation des collectivités territoriales avec, pour faire simple, trois collèges :
- membres de droit, un représentant désigné au sein des conseils régionaux et régionaux,
- collège des municipalités de plus de 3500 habitants,
- collège des municipalités de moins de 3500 habitants
Ces deux collèges seraient élus à la proportionnelle dans une circonscriiption régionale.
Ce Sénat à la nouvelle physionomie conserverait par ailleurs la représenation des français de l'étranger.

[Artisan-Politologue]

Au risque de passer pour un Savonarole (Robespierre c'est déjà pris sur notre forum ;) ), je reste à titre personnel farouchement opposé à tout cumul de mandat, à quelque niveau que ce soit.
J'ai été délégué syndical pendant six ans, un mandat que le système m'obligeait à cumuler avec celui d'élu du comité d'entreprise, qui garantit dans les faits une meilleure protection du salarié que j'étais.
A côté d'un mandat politique, ces responsabilités sont peu prenantes, pourtant à la fin j'étais l'équivalent d'un mi-temps dans mon entreprise.
Alors qu'on ne vienne pas me raconter qu'un maire peut être aussi député, qu'un sénateur peut être aussi président du conseil général, etc...
Certes ils délèguent mais jusqu'à quel point? Dans certaines collectivités locales, ce sont les fonctionnaires territoriaux qui détiennent la réalité du pouvoir, car de nombreux élus cumulards ne font que survoler les dossiers. Ces contractuels sont la plupart du temps compétents et dévoués, mais quelle est leur légitimité à côté de celle d'un élu du peuple?
Comme dans les entreprises, le système oblige souvent moralement les élus à cumuler. Je pense notamment aux députés. J'en ai discuté avec le mien, André Vallini pour ne pas le citer, qui est vent debout contre les projets du PS de fin du cumul (on peut le comprendre) et m'assure qu'un mandat local est indispensable pour se frotter aux réalités du terrain, sinon "le député est tout le temps à Paris".
Mais il doit être tout le temps à Paris! Un député, c'est avant tout un législateur. Il ne représente pas une fraction du territoire national, mais détient une fraction de souveraineté nationale confiée par le peuple souverain. Qu'importe qu'il soit à Guéret, Paimpol ou Florac, ce qu'on lui demande c'est de bâtir et de faire évoluer les lois de la République, et non pas de jouer aux assistantes sociales de circonscription. Lu dans le Dauphiné Libéré d'hier. Fabrice Marchiol, candidat UMP à la partielle dans la 4e de l'Isère: "Je veux faire avancer à l'Assemblée les dossiers de la circonscription". Bien mon pote, mais figures-toi que c'est pour la France entière que tu vas bosser si tu es élu!
Rappelons d'ailleurs qu'il n'est pas nécessaire de résider dans une circonscription pour s'y présenter, mais de résider en France.
De mon point de vue, les cumulards ne sont pas seuls responsables de cet état de fait. C'est le système, et avant tout le mode de scrutin par circonscription, qui induit cet effet pervers.
Je pense que la route vers le mandat unique, nécessaire pour faire entrer dans la vie publique jeunes, femmes, et enfants d'immigrés (je suis comme Zimmer opposé à la parité, ainsi qu'à toute discrimination positive) sera difficile et semée d'embûches. Car avant même d'être dans les moeurs des élus, le cumul est gravé dans l'esprit de nombres d'électeurs: je vote pour le maire parce qu'il saura me représenter au Département, à la Région, à l'Assemblée.
J'ajouterai aussi que le mandat unique ouvrira enfin le débat sur le statut de l'élu. Un mandat doit redevenir une charge défrayée et non un métier rémunéré. C'est aussi pour cela que, sans être pour le cumul des mandats dans l'espace, je préconise, dans le temps, que tout mandat est renouvelable sans limitation, à condition que l'élu devienne automatiquement inéligible à ce mandat, après défaite, démission ou non représentation.

Manu

[Jean-Philippe]

Dans l'éditorial de Ouest-France (page 1), écrit aujourd'hui par Jean-Pierre Mignard, ce dernier défend grosso modo la même idée que Laurent de Boissieu. Peut-être le premier s'est-il inspiré du second ? Mystère.

En tout cas, c'est vrai que le cumul des députés est plus gênant pour la démocratie que celui des sénateurs.
Pour ces derniers, je serais contre le cumul avec la présidence d'un exécutif important (présidence d'agglomération comprise), mais plus ouvert quant à la participation à cet exécutif.

[Jean-Philippe]

Le groupe PS au Sénat a voté aujourd'hui à l'unanimité en faveur de l'instauration du non-cumul des mandats par une loi applicable "en 2014", a indiqué Jean-Pierre Bel, président du groupe, à quelques heures du conseil national du PS où la direction propose ce principe pour les sénatoriales de 2011.

"On a rappelé la position du groupe et ce qui faisait notre unanimité, ce principe de non-cumul, mais nous souhaitons qu'il soit mis en oeuvre par une loi de la République", a déclaré à l'AFP M. Bel à l'issue de la réunion qui comptait quelque 110 membres.

"Nous n'avons rien de particulier contre le non-cumul. Nous ne sommes pas les défenseurs des barons", a souligné le sénateur de l'Ariège. "Ce principe a été voté par les militants et je me le suis moi-même appliqué il y a très longtemps", a-t-il ajouté.

Il s'agit d'"une loi en cas de victoire (en 2012, ndlr) car on ne peut pas compter sur la droite pour adopter la PPL (proposition de loi) que nous allons proposer", a-t-il expliqué.
"En conséquence, j'ai proposé qu'immédiatement, nous prenions une loi ou un référendum applicable dès 2014 pour le renouvellement de toutes les élections locales", a indiqué M. Bel.

http://www.lefigaro.fr/flash-actu/2010/ ... e-2014.php

[Jean-Philippe]

Pour imposer ce non-cumul à son parti dès les élections sénatoriales en septembre 2011 et calmer la grogne qui montait dans ses rangs, Martine Aubry a toutefois dû faire quelques concessions. Ainsi, les sénateurs qui renouvellent leur mandat en 2011 pourront garder leur fonction dans un exécutif local, jusqu'en septembre 2012, le temps de régler tous les détails de leur succession.
http://www.lefigaro.fr/flash-actu/2010/ ... -aubry.php

Le principe de réalité l'emporte finalement : du coup, le risque de candidatures dissidentes diminue aux sénatoriales 2011, la menace (fantôme) de candidature de Collomb aux primaires disparaît et le PS peut à nouveau se concentrer sur son programme dans un esprit plus apaisé.
La tactique qui va être employée (obliger la droite à se positionner sur le sujet) est plus intelligente que ce que certains appelaient "un désarmement unilatéral", surtout pour un scrutin comme les sénatoriales.

[Jean-Philippe]

Conséquence logique du cumul, l'absentéisme.

Quatre-vingt-treize députés sont passibles de sanctions pour absentéisme répété lors des travaux en commissions, mais la participation à ces réunions a augmenté depuis la mise en oeuvre de ces sanctions en décembre 2009, selon une étude du collectif "Regards citoyens".

La présidence de l'Assemblée nationale n'a pas souhaité commenter cette étude. Selon une source parlementaire, on compterait "10 à 20" députés sanctionnables "par mois", soit une fourchette de 70 à 140 députés depuis l'entrée en application de ces sanctions.

Selon le nouveau règlement de l'Assemblée, adopté dans la foulée de la révision constitutionnelle de 2008, les députés absents plus de deux fois par mois en commission, le mercredi matin, se voient infliger une retenue financière égale à 25% de l'indemnité de fonction (soit 25% des 1.400 euros d'indemnité de fonction) sur un total de 7.043,69 euros d'indemnité totale.

Selon le collectif "Regards citoyens", les 93 députés les plus absentéistes encourent des sanctions allant de 353 à 2.119 euros en fonction du nombre de réunions manquées sans justification.

http://www.lefigaro.fr/flash-actu/2010/ ... -etude.php

[jcbabinet]

Je pense qu'on aura du mal à limiter le cumul des mandats, parce que les uns et les autres sont trop accrochés à leurs possibilités de pouvoirs, se disant forts de leur légitimité démocratique ...

Par contre, on devrait pouvoir limiter le nombre de mandat à un poste donné, à 2 voire 3 mandats maximum. Cela aurait forcément comme effet indirects de faire bouger nos élus d'un type de mandat à un autre, et donc de limiter les cumuls non ?

Et accessoirement, ça éviterait des mandats qui durent 30, 40 ans, voire plus.

A+