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Pour étrenner ce fil de discussion, nous pourrions évidemment commencer par repartir de la situation issue du renouvellement.
Et figurez vous que nous allons le faire.
Depuis dimanche dernier, le Sénat, malgré son mode de scrutin pour le moins particulier, compte 177 sénateurs et sénatrices de gauche et 171 sénateurs et sénatrices de droite et du centre.
Cette configuration comporte en elle-même plusieurs aspects intéressants.
Le premier est qu’aucun groupe parlementaire ne peut aujourd’hui revendiquer la majorité absolue des membres du Sénat et moins encore qu’hier, puisque le groupe socialiste et apparenté ne compte pas encore le nombre de membres qu’a pu compter jusqu’à récemment le groupe UMP.
Mais surtout le caractère ténu de l’écart, malgré les résultats de dimanche qui semblent spectaculaires ( 25 sièges gagnés par la gauche, dont 4 nouveaux et 21 conquis sur la droite et le centre, 5 des 6 sièges menacés finalement préservés ) crée les conditions d’un fonctionnement équilibré de l’institution dans les mois et années à venir.
Notons d’ailleurs d’emblée que le Sénat, aujourd’hui contrôlé par la gauche, va le rester jusqu’en 2014 au moins, et qu’une réélection de Nicolas Sarkozy à l’Elysée au printemps 2012 ( il ne faut jamais rien exclure ) fera du Sénat une chambre d’opposition quoiqu’il arrive.
Ou une des Chambres de la nouvelle majorité politique dans l’autre cas.
Venons en maintenant à l’activité même de l’Assemblée ainsi constituée.
Le Sénat doit d’abord élire son Président, puis son Bureau, c'est-à -dire les 8 Vice Présidents et les 3 Questeurs en plus du Président.
Le Règlement du Sénat, dans le consensus propre à l’organisation de la maison, a fixé l’application du principe de la proportionnelle dans la répartition des fonctions.
Conclusion : une fois élu le Président, probablement socialiste et probablement Jean Pierre Bel, de la Haute Assemblée, la gauche occupera 6 des autres fonctions et la droite 5.
Ce qui nous amènera normalement à deux questeurs issus de la gauche ( probablement PS ), et quatre vice présidents, la droite et le centre disposant de quatre vice Présidents ( dont un centriste ) et d’un questeur.
Le Sénat va, ensuite, organiser ses commissions permanentes.
Elles sont au nombre de six : commission des Lois, des Finances, des Affaires Sociales, de l’Economie, de la Culture et de la Défense et des Affaires Etrangères.
Leurs effectifs sont variables et l’écart limité de sièges entre les deux blocs a une incidence particulière.
Vous prenez 348 sénateurs, vous retirez le Président du Sénat, il vous en reste 347.
Et vous divisez 347 par 6.
Vous avez remarqué, immédiatement que cela ne collait pas.
Et vous aurez raison : les commissions des Lois et des Finances compteront chacune 49 membres, celles des Affaires sociales, de la Culture et de la Défense 57 et enfin, celle de l’Economie 78.
Maintenant vous avez 25 élus de gauche sur 49 dans les deux premières, 29 dans les trois suivantes et enfin, une parité à 39 partout dans la dernière.
Et, là , par exemple, on regrette que Dassault ait été réélu, qu’il ait manqué 0,75 voix chez les Français de l’Etranger, que Gilbert Barbier soit repassé pour 14 voix et j’en passe…
Comme on peut maudire encore Georges Frêche d’avoir permis l’élection de deux élus de droite dans l’Hérault en 2008 ou le PS de ne pas avoir su faire une place au PRG dans le Gers…
Mais soit, la diversité des uns et des autres ( on parle évidemment de possibles tensions à gauche entre Verts et PS mais on parle aussi d’une Union Centriste de moins en moins unie ) fait que tout devrait bien se passer et que la gauche disposera des six présidences de commission même s’il conviendra d’être vigilant autant en commission qu’en séance publique quant à la présence.
Dernier aspect : la question des groupes puisque l’une des préoccupations premières de Jean Vincent Placé, maintenant qu’il est Sénateur de l’Essonne, est de pouvoir disposer d’un groupe EELV autonome.
L’intéressé semble oublier un peu rapidement qu’il ne doit qu’à la présence de candidats écologistes en situation d’être élus sur des listes d’Union de la gauche de pouvoir ainsi prendre cette posture.
Sans les votes des communistes et d’une partie des socialistes essonniens, JVP n’est même pas sénateur.
La même remarquant valant aussi pour Ronan Dantec, en Loire Atlantique, Joël Labbé dans le Morbihan, Marie Christine Blandin dans le Nord, Jean Desessard et Leila Aichi à Paris, Aline Archimbaud en Seine Saint Denis, etc, etc…
Cette parenthèse refermée, se pose ensuite la question de la résolution de la demande des Verts.
Cela impose une réforme du Règlement du Sénat qui peut donner des idées à d’autres, ainsi que je l’ai déjà indiqué, même si le groupe RDSE, par exemple, ne semble pas décidé à se séparer de ses membres issus de la droite.
Et surtout, amener un débat qui risque fort de ne pas porter que sur la question du seuil de constitution des groupes.
Et repousser d’autant le délai d’adoption de ce que EELV semble considérer comme la priorité du moment.
Mais nous verrons dans la suite de ce fil ce qu’il peut en être…
