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XVIIe législature

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XVIIe législature

Messagede NicolasMachiavel » Lun 17 Juin 2024 23:42

Calendrier d'ouverture de la XVIIe législature :

Jeudi 18 juillet 2024
- ouverture de la XVIIe législature ;
- installation du Bureau d’âge ;
- élection du Président de l’Assemblée nationale au scrutin secret à la tribune.

Remise au Secrétariat général de la Présidence (direction de la Séance) des déclarations politiques des groupes, signées de leurs membres, accompagnées de la liste de ces membres et des députés apparentés et du nom du président du groupe ; cette déclaration peut mentionner l’appartenance du groupe à l’opposition.

Vendredi 19 juillet 2024

Publication au Journal officiel (lois et décrets) des déclarations politiques et de la composition des groupes.

https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/ ... egislature
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Re: XVIIe législature

Messagede NicolasMachiavel » Mer 10 Juil 2024 01:37

Ordre du jour du Jeudi 18 juillet 2024 au Journal officiel (lois et décrets)

Assemblée nationale

Jeudi 18 juillet 2024

A 15 heures. - séance publique :
1. Ouverture de la XVIIe législature et de la session de droit prévue par l'article 12 de la Constitution.
2. Installation du Bureau d'âge.
3. Allocution du doyen d'âge.
4. Election du président de l'Assemblée nationale.
5. Allocution du président.

Calendrier d'ouverture de la XVIIe législature
Jeudi 18 juillet 2024

A 15 heures - Séance publique :

- ouverture de la XVIIe législature et de la session de droit prévue par l'article 12 de la Constitution ;
- installation du Bureau d'âge ;
- élection du Président de l'Assemblée nationale au scrutin secret à la tribune.

Avant 18 heures - Remise au Secrétariat général de la Présidence (direction de la Séance) des déclarations politiques des groupes, signées de leurs membres, accompagnées de la liste de ces membres et des députés apparentés et du nom du président du groupe ; cette déclaration peut mentionner l'appartenance du groupe à l'opposition.

VENDREDI 19 JUILLET 2024

- Publication au Journal officiel (lois et décrets) des déclarations politiques et de la composition des groupes.

A 10 heures - Réunion des présidents des groupes pour procéder à la répartition :

- des postes du Bureau et à l'établissement éventuel, dans l'ordre de présentation, de la liste de leurs candidats aux fonctions de vice-président, questeur et secrétaire ;
- des sièges des huit commissions permanentes.

Avant 14 heures 30 - Dépôt au Secrétariat général de la Présidence (direction de la Séance) des candidatures au Bureau ;

- affichage de ces candidatures.

A 14 heures 30 - Réunion des députés n'appartenant à aucun groupe pour établir la liste de leurs candidatures aux huit commissions permanentes.
A 15 heures - Séance publique :

- nomination, éventuellement par scrutin :
- des six vice-présidents ;
- des trois questeurs ;
- des douze secrétaires ;

- installation du Bureau.

Avant 18 heures - Dépôt au Secrétariat général de la Présidence (direction de la Séance) des candidatures aux huit commissions permanentes ;

- affichage de ces candidatures.

SAMEDI 20 JUILLET 2024

- publication au Journal officiel (lois et décrets) de la composition des huit commissions permanentes.

A 9 heures 30 - Réunion du Président et des présidents des groupes en vue de procéder à la division de la salle des séances en autant de secteurs qu'il y a de groupes et de déterminer la place des députés non inscrits.
A 10 heures 30 - Réunion des huit commissions permanentes pour l'élection de leur bureau.
A 12 heures 30 - Réunion de la Conférence des Présidents.
A 15 heures - Réunion du Bureau en vue de la constitution de ses délégations.

https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/ ... 0049928521
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Re: XVIIe législature

Messagede metre3 » Mer 10 Juil 2024 19:48

C'est tendu comme programme, compte tenu de la composition de l'AN, non ?
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Re: XVIIe législature

Messagede NicolasMachiavel » Jeu 18 Juil 2024 19:47

La liste officielle des 577 députés :

https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/ ... 0050011853

L'élection du Président de l'Assemblée nationale : Yaël Braun-Pivet au troisième tour :

Résultats du 1er tour :

Yaël Braun-Pivet : 124 voix
André Chassaigne : 200 voix
Sébastien Chenu : 142 voix
Charles de Courson : 18 voix
Philippe Juvin : 48 voix (ne présente pas sa candidature au 2ème tour)
Naïma Moutchou : 38 voix (ne présente pas sa candidature au 2ème tour)

Résultats du 2e tour :

Yaël Braun-Pivet : 210 voix
André Chassaigne : 202 voix
Sébastien Chenu : 143 voix
Charles de Courson : 12 voix (ne présente pas sa candidature 3e tour)
Autres : 2 voix

Résultats du 3e tour :

Yaël Braun-Pivet : 220 voix
André Chassaigne : 207 voix
Sébastien Chenu : 141 voix
Autres : 1 voix

https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/ ... nationale3
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Re: XVIIe législature

Messagede NicolasMachiavel » Jeu 18 Juil 2024 23:58

Publication au Journal officiel (lois et décrets) des déclarations politiques et de la composition des groupes :

GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL :
(123 membres et 3 apparentés)
M. Franck Allisio, M. Maxime Amblard, Mme Bénédicte Auzanot, M. Philippe Ballard, Mme Anchya Bamana, M. Christophe Barthès, M. Romain Baubry, M. José Beaurain, M. Christophe Bentz, M. Théo Bernhardt, M. Guillaume Bigot, M. Bruno Bilde, M. Emmanuel Blairy, Mme Sophie Blanc, M. Frédéric Boccaletti, Mme Pascale Bordes, M. Anthony Boulogne, Mme Manon Bouquin, M. Jorys Bovet, M. Jérôme Buisson, M. Sébastien Chenu, M. Roger Chudeau, M. Bruno Clavet, Mme Caroline Colombier, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, M. Marc de Fleurian, M. Hervé de Lépinau, Mme Sandra Delannoy, M. Jocelyn Dessigny, Mme Edwige Diaz, Mme Sandrine Dogor-Such, M. Nicolas Dragon, M. Alexandre Dufosset, M. Gaëtan Dussausaye, M. Aurélien Dutremble, Mme Christine Engrand, M. Auguste Evrard, M. Frédéric Falcon, M. Guillaume Florquin, M. Emmanuel Fouquart, M. Thierry Frappé, M. Julien Gabarron, Mme Stéphanie Galzy, M. Jonathan Gery, M. Frank Giletti, M. Yoann Gillet, M. Christian Girard, M. Antoine Golliot, M. José Gonzalez, Mme Florence Goulet, Mme Géraldine Grangier, Mme Monique Griseti, M. Julien Guibert, M. Michel Guiniot, M. Jordan Guitton, Mme Marine Hamelet, M. Timothée Houssin, M. Sébastien Humbert, M. Laurent Jacobelli, M. Pascal Jenft, M. Alexis Jolly, Mme Tiffany Joncour, Mme Sylvie Josserand, Mme Florence Joubert, Mme Hélène Laporte, Mme Laure Lavalette, M. Robert Le Bourgeois, Mme Marine Le Pen, Mme Julie Lechanteux, Mme Nadine Lechon, Mme Gisèle Lelouis, Mme Katiana Levavasseur, M. Julien Limongi, M. René Lioret, Mme Christine Loir, M. Aurélien Lopez-Liguori, Mme Marie-France Lorho, M. Philippe Lottiaux, M. Alexandre Loubet, M. David Magnier, Mme Claire Marais-Beuil, M. Matthieu Marchio, M. Pascal Markowsky, M. Patrice Martin, Mme Michèle Martinez, Mme Alexandra Masson, M. Bryan Masson, M. Kévin Mauvieux, M. Nicolas Meizonnet, Mme Joëlle Mélin, Mme Yaël Ménaché, M. Thomas Ménagé, M. Pierre Meurin, M. Serge Muller, M. Julien Odoul, Mme Caroline Parmentier, M. Thierry Perez, M. Kévin Pfeffer, Mme Lisette Pollet, M. Stéphane Rambaud, Mme Angélique Ranc, M. Julien Rancoule, M. Matthias Renault, Mme Catherine Rimbert, M. Joseph Rivière, Mme Laurence Robert-Dehault, Mme Béatrice Roullaud, Mme Sophie-Laurence Roy, Mme Anaïs Sabatini, M. Alexandre Sabatou, M. Emeric Salmon, M. Arnaud Sanvert, M. Philippe Schreck, M. Emmanuel Taché de la Pagerie, M. Jean-Philippe Tanguy, M. Michaël Taverne, M. Flavien Termet, M. Thierry Tesson, M. Lionel Tivoli, M. Romain Tonussi, M. Antoine Villedieu, M. Frédéric-Pierre Vos, M. Frédéric Weber.
Apparentés :
M. Eddy Casterman, M. Thibaut Monnier, Mme Anne Sicard.
La Présidente du groupe,
Marine Le Pen
GROUPE ENSEMBLE POUR LA RÉPUBLIQUE :
(87 membres et 12 apparentés)
M. David Amiel, M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Antoine Armand, M. Gabriel Attal, Mme Aurore Bergé, M. Hervé Berville, Mme Élisabeth Borne, M. Éric Bothorel, M. Florent Boudié, Mme Yaël Braun-Pivet, Mme Maud Bregeon, M. Anthony Brosse, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, Mme Françoise Buffet, Mme Céline Calvez, M. Vincent Caure, M. Thomas Cazenave, M. Jean-René Cazeneuve, M. Pierre Cazeneuve, M. François Cormier-Bouligeon, M. Gérald Darmanin, Mme Julie Delpech, M. Benjamin Dirx, Mme Nicole Dubré-Chirat, Mme Sophie Errante, M. Philippe Fait, M. Marc Ferracci, M. Jean-Marie Fiévet, M. Moerani Frébault, M. Jean-Luc Fugit, M. Thomas Gassilloud, Mme Anne Genetet, Mme Olga Givernet, M. Guillaume Gouffier Valente, Mme Olivia Grégoire, M. Benjamin Haddad, M. Jean-Michel Jacques, M. Guillaume Kasbarian, Mme Brigitte Klinkert, M. Daniel Labaronne, Mme Amélia Lakrafi, M. Jean Laussucq, M. Michel Lauzzana, Mme Sandrine Le Feur, M. Didier Le Gac, Mme Annaïg Le Meur, Mme Christine Le Nabour, Mme Nicole Le Peih, Mme Marie Lebec, M. Mathieu Lefèvre, M. Roland Lescure, Mme Brigitte Liso, M. Sylvain Maillard, M. Christophe Marion, Mme Sandra Marsaud, M. Denis Masséglia, M. Stéphane Mazars, Mme Graziella Melchior, M. Nicolas Metzdorf, M. Paul Midy, Mme Laure Miller, M. Karl Olive, Mme Agnès Pannier-Runacher, Mme Sophie Panonacle, Mme Astrid Panosyan-Bouvet, Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, Mme Natalia Pouzyreff, M. Franck Riester, Mme Véronique Riotton, Mme Stéphanie Rist, Mme Marie-Pierre Rixain, M. Charles Rodwell, M. Xavier Roseren, M. Jean-François Rousset, M. Stéphane Séjourné, M. Mikaele Seo, M. Charles Sitzenstuhl, M. Bertrand Sorre, Mme Violette Spillebout, Mme Liliana Tanguy, M. Jean Terlier, Mme Prisca Thevenot, Mme Annie Vidal, Mme Corinne Vignon, M. Éric Woerth, Mme Caroline Yadan.
Apparentés :
M. Olivier Becht, M. Belkhir Belhaddad, Mme Eléonore Caroit, M. Lionel Causse, M. Yannick Chenevard, Mme Stella Dupont, M. Sébastien Huyghe, Mme Constance Le Grip, M. Bastien Marchive, M. Ludovic Mendes, M. Stéphane Travert, M. Stéphane Vojetta.
Le Président du groupe,
Gabriel Attal
GROUPE LA FRANCE INSOUMISE - NOUVEAU FRONT POPULAIRE :
(71 membres et 1 apparenté)
Mme Nadège Abomangoli, M. Laurent Alexandre, M. Gabriel Amard, Mme Ségolène Amiot, Mme Farida Amrani, M. Rodrigo Arenas, M. Raphaël Arnault, Mme Anaïs Belouassa-Cherifi, M. Ugo Bernalicis, M. Christophe Bex, M. Carlos Martens Bilongo, M. Manuel Bompard, M. Idir Boumertit, M. Louis Boyard, M. Pierre-Yves Cadalen, M. Sylvain Carrière, Mme Gabrielle Cathala, M. Bérenger Cernon, Mme Sophia Chikirou, M. Hadrien Clouet, M. Éric Coquerel, M. Jean-François Coulomme, M. Sébastien Delogu, M. Aly Diouara, Mme Alma Dufour, Mme Karen Erodi, Mme Mathilde Feld, M. Emmanuel Fernandes, Mme Sylvie Ferrer, M. Perceval Gaillard, Mme Clémence Guetté, M. David Guiraud, Mme Zahia Hamdane, Mme Mathilde Hignet, M. Andy Kerbrat, M. Bastien Lachaud, M. Abdelkader Lahmar, M. Maxime Laisney, M. Aurélien Le Coq, M. Arnaud Le Gall, M. Antoine Léaument, Mme Élise Leboucher, M. Jérôme Legavre, Mme Sarah Legrain, Mme Claire Lejeune, Mme Murielle Lepvraud, Mme Élisa Martin, M. Damien Maudet, Mme Marianne Maximi, Mme Marie Mesmeur, Mme Manon Meunier, M. Jean-Philippe Nilor, Mme Sandrine Nosbé, Mme Danièle Obono, Mme Nathalie Oziol, Mme Mathilde Panot, M. René Pilato, M. François Piquemal, M. Thomas Portes, M. Hugo Prevost, M. Loïc Prud'homme, M. Jean-Hugues Ratenon, M. Arnaud Saint-Martin, M. Aurélien Saintoul, Mme Ersilia Soudais, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. Aurélien Taché, Mme Andrée Taurinya, M. Matthias Tavel, Mme Aurélie Trouvé, M. Paul Vannier.
Apparenté : M. Aymeric Caron.
La Présidente du groupe,
Mathilde Panot
GROUPE SOCIALISTES ET APPARENTÉS :
(62 membres et 4 apparentés)
Mme Marie-José Allemand, M. Joël Aviragnet, M. Fabrice Barusseau, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Laurent Baumel, Mme Béatrice Bellay, M. Karim Benbrahim, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, Mme Colette Capdevielle, M. Paul Christophle, M. Pierrick Courbon, M. Alain David, M. Arthur Delaporte, M. Stéphane Delautrette, Mme Dieynaba Diop, Mme Fanny Dombre Coste, M. Inaki Echaniz, M. Romain Eskenazi, M. Olivier Faure, M. Denis Fégné, M. Guillaume Garot, Mme Océane Godard, M. Julien Gokel, Mme Pascale Got, M. Emmanuel Grégoire, M. Jérôme Guedj, M. Stéphane Hablot, Mme Ayda Hadizadeh, Mme Florence Herouin-Léautey, Mme Céline Hervieu, M. François Hollande, Mme Chantal Jourdan, Mme Marietta Karamanli, Mme Fatiha Keloua Hachi, M. Gérard Leseul, M. Laurent Lhardit, Mme Estelle Mercier, M. Philippe Naillet, M. Jacques Oberti, Mme Sophie Pantel, M. Marc Pena, Mme Anna Pic, Mme Christine Pirès Beaune, M. Dominique Potier, M. Pierre Pribetich, M. Christophe Proença, Mme Marie Récalde, Mme Valérie Rossi, Mme Claudia Rouaux, M. Aurélien Rousseau, M. Fabrice Roussel, Mme Sandrine Runel, M. Sébastien Saint-Pasteur, Mme Isabelle Santiago, M. Hervé Saulignac, M. Arnaud Simion, M. Thierry Sother, Mme Céline Thiébault-Martinez, Mme Mélanie Thomin, M. Boris Vallaud, M. Roger Vicot.
Apparentés :
M. Christian Baptiste, M. Elie Califer, M. Peio Dufau, M. Jiovanny William.
Le Président du groupe,
Boris Vallaud
GROUPE DROITE RÉPUBLICAINE :
(41 membres et 6 apparentés)
M. Thibault Bazin, Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Jean-Didier Berger, Mme Anne-Laure Blin, Mme Sylvie Bonnet, Mme Émilie Bonnivard, M. Jean-Yves Bony, M. Ian Boucard, M. Xavier Breton, M. Hubert Brigand, M. François-Xavier Ceccoli, Mme Josiane Corneloup, Mme Marie-Christine Dalloz, M. Vincent Descoeur, M. Fabien Di Filippo, M. Nicolas Forissier, Mme Annie Genevard, M. Philippe Gosselin, Mme Justine Gruet, M. Michel Herbillon, M. Patrick Hetzel, M. Vincent Jeanbrun, M. Philippe Juvin, M. Corentin Le Fur, Mme Véronique Louwagie, M. Olivier Marleix, Mme Alexandra Martin, Mme Frédérique Meunier, M. Yannick Neuder, M. Jérôme Nury, M. Éric Pauget, Mme Christelle Petex, M. Alexandre Portier, M. Nicolas Ray, M. Vincent Rolland, Mme Michèle Tabarot, M. Jean-Pierre Taite, M. Jean-Louis Thiériot, M. Antoine Vermorel-Marques, M. Jean-Pierre Vigier, M. Laurent Wauquiez.
Apparentés :
M. Jean-Luc Bourgeaux, M. Fabrice Brun, M. Pierre Cordier, M. Julien Dive, Mme Virginie Duby-Muller, M. Guillaume Lepers.
Le Président du groupe,
Laurent Wauquiez
GROUPE ÉCOLOGISTE ET SOCIAL :
(38 membres)
M. Pouria Amirshahi, Mme Christine Arrighi, Mme Clémentine Autain, Mme Léa Balage El Mariky, Mme Delphine Batho, Mme Lisa Belluco, M. Karim Ben Cheikh, M. Benoît Biteau, M. Arnaud Bonnet, M. Nicolas Bonnet, Mme Cyrielle Chatelain, M. Alexis Corbière, M. Hendrik Davi, M. Emmanuel Duplessy, M. Charles Fournier, Mme Marie-Charlotte Garin, M. Damien Girard, M. Steevy Gustave, Mme Catherine Hervieu, M. Jérémie Iordanoff, Mme Julie Laernoes, M. Tristan Lahais, M. Benjamin Lucas-Lundy, Mme Julie Ozenne, M. Sébastien Peytavie, Mme Marie Pochon, M. Jean-Claude Raux, Mme Sandra Regol, M. Jean-Louis Roumégas, Mme Sandrine Rousseau, M. François Ruffin, Mme Eva Sas, Mme Sabrina Sebaihi, Mme Danielle Simonnet, Mme Sophie Taillé-Polian, M. Boris Tavernier, M. Nicolas Thierry, Mme Dominique Voynet.
La Présidente du groupe,
Cyrielle Chatelain
GROUPE LES DÉMOCRATES :
(35 membres et 1 apparenté)
M. Erwan Balanant, Mme Géraldine Bannier, M. Jean-Noël Barrot, M. Christophe Blanchet, M. Philippe Bolo, Mme Blandine Brocard, M. Mickaël Cosson, M. Laurent Croizier, Mme Geneviève Darrieussecq, M. Olivier Falorni, Mme Marina Ferrari, M. Marc Fesneau, M. Bruno Fuchs, Mme Perrine Goulet, M. Jean-Carles Grelier, M. Frantz Gumbs, M. Cyrille Isaac-Sibille, Mme Sandrine Josso, M. Philippe Latombe, M. Pascal Lecamp, Mme Delphine Lingemann, M. Emmanuel Mandon, M. Éric Martineau, M. Jean-Paul Mattei, Mme Sophie Mette, Mme Louise Morel, M. Hubert Ott, M. Jimmy Pahun, M. Frédéric Petit, Mme Maud Petit, Mme Josy Poueyto, M. Richard Ramos, Mme Sabine Thillaye, M. Nicolas Turquois, M. Philippe Vigier.
Apparentés :
M. Romain Daubié
Le Président du groupe,
Marc Fesneau
GROUPE HORIZONS & INDÉPENDANTS :
(26 membres et 5 apparentés)
M. Xavier Albertini, M. Henri Alfandari, Mme Béatrice Bellamy, M. Bertrand Bouyx, M. Paul Christophe, Mme Agnès Firmin Le Bodo, Mme Félicie Gérard, M. François Gernigon, M. Pierre Henriet, M. François Jolivet, M. Loïc Kervran, M. Thomas Lam, Mme Anne Le Hénanff, M. Didier Lemaire, Mme Lise Magnier, M. Laurent Marcangeli, Mme Naïma Moutchou, M. Jérémie Patrier-Leitus, Mme Béatrice Piron, M. Christophe Plassard, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, Mme Isabelle Rauch, Mme Laetitia Saint-Paul, M. Vincent Thiébaut, M. Frédéric Valletoux, Mme Anne-Cécile Violland.
Apparentés :
M. Thierry Benoit, M. Sylvain Berrios, M. Jean-Michel Brard, Mme Nathalie Colin-Oesterlé, M. Jean-François Portarrieu.
Le Président du groupe,
Laurent Marcangeli
GROUPE LIBERTÉS, INDÉPENDANTS, OUTRE-MER ET TERRITOIRES :
(21 membres)
M. Jean-Pierre Bataille, M. Joël Bruneau, M. Michel Castellani, M. Paul-André Colombani, M. Charles de Courson, M. Yannick Favennec-Bécot, Mme Martine Froger, M. David Habib, M. Harold Huwart, M. Stéphane Lenormand, Mme Valérie Létard, M. Max Mathiasin, M. Laurent Mazaury, M. Paul Molac, M. Christophe Naegelen, M. Laurent Panifous, Mme Nicole Sanquer, M. Olivier Serva, M. Stéphane Viry, M. Jean-Luc Warsmann, Mme Estelle Youssouffa.
Le Président du groupe,
Stéphane Lenormand
GROUPE GAUCHE DÉMOCRATE ET RÉPUBLICAINE :
(17 membres)
M. Édouard Bénard, Mme Soumya Bourouaha, M. Jean-Victor Castor, M. André Chassaigne, Mme Elsa Faucillon, Mme Émeline K/Bidi, Mme Karine Lebon, M. Jean-Paul Lecoq, M. Frédéric Maillot, M. Emmanuel Maurel, M. Yannick Monnet, M. Marcellin Nadeau, M. Stéphane Peu, Mme Mereana Reid Arbelot, M. Davy Rimane, M. Nicolas Sansu, M. Emmanuel Tjibaou.
Le Président du groupe,
André Chassaigne
GROUPE À DROITE :
(16 membres)
M. Alexandre Allegret-Pilot, M. Charles Alloncle, Mme Brigitte Barèges, M. Matthieu Bloch, M. Bernard Chaix, M. Marc Chavent, M. Éric Ciotti, Mme Christelle D'Intorni, M. Olivier Fayssat, M. Bartolomé Lenoir, Mme Hanane Mansouri, M. Maxime Michelet, M. Éric Michoux, M. Vincent Trébuchet, Mme Sophie Vaginay, M. Gérault Verny.
Le Président du groupe,
Éric Ciotti

https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/ ... 0050029170

NON-INSCRITS (8)
Mme Véronique Besse, M. Philippe Bonnecarrère, M. Daniel Grenon, M. Sacha Houlié, Mme Constance de Pélichy M. Aurélien Pradié, M. Raphaël Schellenberger, M. David Taupiac
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Re: XVIIe législature

Messagede NicolasMachiavel » Sam 20 Juil 2024 12:18

Élection du Bureau de l'Assemblée nationale

Vice-présidents :
- Clémence Guetté (La France Insoumise - Nouveau Front Populaire)
- Naïma Moutchou (Horizons & Indépendants)
- Nadège Abomangoli (La France Insoumise - Nouveau Front Populaire)
- Xavier Breton (Droite Républicaine)
- Roland Lescure (Ensemble pour la République)
- Annie Genevard (Droite Républicaine)

Questrices :
- Christine Pirès Beaune (Socialistes et apparentés)
- Brigitte Klinkert (Ensemble pour la République)
- Michèle Tabarot (Droite Républicaine)

Secrétaires :
- Gabriel Amard (La France insoumise - Nouveau Front Populaire)
- Farida Amrani (La France insoumise - Nouveau Front Populaire)
- Inaki Echaniz (Socialistes et apparentés)
- Lise Magnier (Horizons et indépendants)
- Christophe Naegelen (Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires)
- Laurent Panifous (Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires)
- Sophie Pantel (Socialistes et apparentés)
- Stéphane Peu (Gauche Démocrate et Républicaine)
- Sébastien Peytavie (Écologiste et Social)
- Mereana Reid Arbelot (Gauche Démocrate et Républicaine)
- Eva Sas (Écologiste et Social)
- Sabrina Sebaihi (Écologiste et Social)

https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/ ... nationale2

La composition des commissions a été publiée

https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/ ... 0050037123
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Re: XVIIe législature

Messagede NicolasMachiavel » Sam 20 Juil 2024 18:01

Election des bureaux des commissions permanentes

Commission des affaires culturelles et de l'éducation :
Fatiha Keloua Hachi, membre du groupe "Socialistes et apparentés", est élue présidente.

Commission des affaires économiques :
Antoine Armand, membre du groupe "Ensemble pour la République", est élu président.

Commission des affaires sociales :
Paul Christophe, membre du groupe "Horizons et Indépendants", est élu président ;
Yannick Neuder, membre du groupe "Droite Républicaine", est élu rapporteur général du budget de la Sécurité sociale.

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire :
Sandrine Le Feur, membre du groupe "Ensemble pour la République", est élue présidente.

Commission de la défense nationale et des forces armées :
Jean-Michel Jacques, membre du groupe "Ensemble pour la République", est élu président.

Commission des affaires étrangères :
Jean-Noël Barrot, membre du groupe "Les Démocrates", est élu président.

Commission des finances :
Éric Coquerel, membre du groupe "La France insoumise - Nouveau Front Populaire", est élu président ;
Charles de Courson, membre du groupe "Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires", est élu rapporteur général du Budget de l'État.

Commission des lois :
Florent Boudié, membre du groupe "Ensemble pour la République", est élu président.

https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/ ... ermanentes
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/ ... 0050038334

Bureau de l'assemblée nationale
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/ ... 0050038332
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Re: XVIIe législature

Messagede NicolasMachiavel » Lun 29 Juil 2024 23:47

Publication au Journal officiel (lois et décrets) :

Constance de Pélichy rejoint le groupe LIOT.

https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/ ... 0050058626
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Re: XVIIe législature

Messagede NicolasMachiavel » Jeu 1 Aoû 2024 01:12

Décision n° 2024-58/59 ELEC du 31 juillet 2024

Saisis sur l'élection de Mme Yaël Braun-Pivet, le Conseil constitutionnel considère que les requêtes ne peuvent qu'être rejetées

https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/ ... 0050064923
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