Groupe La République en Marche de l'Assemblée Nationale

[jojomarg]

Albane Gaillot, députée apparentée au groupe LREM, a voté pour la motion de censure déposée par les partis de gauche.

Il est probable qu'elle quitte le groupe dans les prochains jours.

http://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/15/(num)/2707

[alamo]

Elle n'était déjà plus qu'apparentée, ayant déjà manifesté des désaccords sur le CETA, la loi "anti-casseurs" ou l'AME...

[SALVAT]

République "en marche" ...ou en recul ?
"Le député LREM du Gard Olivier Gaillard va quitter l’Assemblée nationale et LREM au lendemain des municipales"

Un de plus dégoûté par LREM et la politique qu'il a soutenue jusqu'ici.

France info ajoute que sa suppléante va siéger à sa place.
Il me semblait que, dans ce cas de figure, il doive y avoir une élection partielle, à moins qu'il y ait exception pour un député LREM en délicatesse avec son part à qui une suppléante LREM orthodoxe succéderait !!! ?

pmf, peux-tu éclairer ce point de droit constitutionnel

Bertrand SALVAT

[Ramdams]

C'est effectivement une réaction étrange et éthiquement peu honorable. Il est dégoûté par LREM mais pas au point de lui faire perdre un député. Pire que ça, il est si "dégoûté" qu'il octroie (délibérément puisqu'il renvoie sa démission au lendemain des municipales) au groupe une députée visiblement très en phase avec la ligne d'un mouvement dont il critique l'organisation.

[PhB]

Au moins, personne ne pourra lui reprocher de faire de la politique pour obtenir un salaire exorbitant et des privilèges éhontés en se tournant les pouces (reproche populiste récurrent) : il compte abandonner le mandat qui est, de loin, matériellement le plus avantageux.

[MiniM]

République "en marche" ...ou en recul ?
"Le député LREM du Gard Olivier Gaillard va quitter l’Assemblée nationale et LREM au lendemain des municipales"

Un de plus dégoûté par LREM et la politique qu'il a soutenue jusqu'ici.

France info ajoute que sa suppléante va siéger à sa place.
Il me semblait que, dans ce cas de figure, il doive y avoir une élection partielle, à moins qu'il y ait exception pour un député LREM en délicatesse avec son part à qui une suppléante LREM orthodoxe succéderait !!! ?

pmf, peux-tu éclairer ce point de droit constitutionnel

Bertrand SALVAT

N'est ce pas un cas de cumul des mandats? S'il est maire, il ne peut rester député?

[SALVAT]

Il sera réélu à la mairie de SAUVE dimanche prochain ; retrouvant le milieu local il fréquentera davantage ses ex-camarades.
Il est conseiller départemental et remettra ça l'an prochain, avec le soutien amical de ceux qui auront accueilli le "fils prodigue", d'autant que le PS aura fort à faire pour conserver une place prépondérante au Conseil Départemental et que tout allié sera le bienvenu dans cette entreprise.

MinM : je n'avais eu le vice d'imaginer cette "manip..."
Bertrand SALVAT

[Ramdams]

De ce que j'ai compris, il n'y aura pas d'élection partielle en ce sens où il ne s'agira pas officiellement d'une démission pour convenance personnelle, mais de démission pour respecter le non-cumul des mandats, celle-ci intervenant après son élection comme conseiller municipal (au moins). Il aura alors trois mandats (député, conseiller départemental, conseiller municipal), alors que la loi n'en admet que deux (un mandat de parlementaire + un mandat local non exécutif).

Lorsqu'un député démissionne pour respecter la loi sur le non-cumul, il est remplacé par son suppléant. On voit bien que ce dispositif est largement dévoyé aujourd'hui.

Source

[pmf]

Ami Bertrand,
Tu as eu raison de réagir à l'annonce selon laquelle la Suppléante succèderait à l'Assemblée Nationale au Député Olivier Gaillard si ce dernier démissionnait avec effet au 16 mars 2020 ou dans les jours suivants.

Dans ce cas, la réglementation prévoit qu'une élection législative partielle serait organisée sous les trois mois.

J'ai réagi au mot demission en rubrique " modification du paysage politique " en écrivant que le verbe démissionner entraînerait une législative partielle si la démission était effective au 16 mars ou dans les jours suivants et ce jusqu'à 30 jours après le 15 mars.

Si le Député ne démissionne pas, son remplacement par sa Suppléante interviendrait de facto au bout de 30 jours après son élection au Conseil municipal de Sauve car il serait alors en cumul de mandats de Député, de Conseiller Départemental et de Conseiller municipal de Sauve.

Ceci étant dit, les états d'âme de ce Parlementaire peuvent encore nous réserver quelques surprises.

Il me semble avoir compris qu'il se présente à l'élection municipale de Sauve face au Maire divers gauche en exercice, dont il était le Premier Maire Adjoint en 2015 lors de son élection comme Conseiller Départemental du canton de Quissac après un mandat de Conseiller Général du canton de Sauve.

[Estagel66]

15 mars et 22 mars 2020
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Sauve, l'avenir ensemble Mme Alexandra MASOT (patronyme : Mollard en 2014)
SAUVE PLURIELLE M. Olivier GAILLARD

Effectivement, il devra gagner le 15 mars pour être élu maire de Sauve, et choisir de démissionner du mandat de député.
S'il est battu aux municipales, démissionnera-t-il de son mandat de député ?
Olivier Gaillard (ex-PS) était un des rares député LREM qui avait une assise locale.