La création de communes nouvelles

[SALVAT]

citation du maire d'Auffay suite à la tenue du conseil municipal de sa commune :
"c’est aujourd’hui la volonté des trois conseils municipaux de vouloir se regrouper en respectant scrupuleusement les fondamentaux d’une commune".
L'interprétation m'avait semblé claire : "aujourd'hui" donc depuis qu'Auffay s'est prononcé.
Les deux autres communes se sont prononcées respectivement fin juin.
Bertrand SALVAT

[ploumploum]

SEINE MARITIME
Deux ans et demi après le regroupement de Notre-Dame-de-Gravenchon, Triquerville, Touffreville-la-Câble et Auberville-la-Campagne, la commune nouvelle de Port-Jérôme-sur-Seine, 9743 habitants, pourrait s’étendre dès le 1er janvier 2019.

Les intégrations de La Frénaye (2137 hab), Grand-Camp (650 hab), Saint-Nicolas-de-la-Haie (410 hab), Trouville-Alliquerville (650 hab) Beuzevillette (660 hab) et Lintot (440 hab), si elles se confirment, devront être ficelées pour le 31 décembre 2018 (exigence du maire de Port-Jérôme-sur-Seine, Virginie Carolo, et date butoir pour bénéficier d’un dispositif fiscal avantageux).
Nouveau total : environ 14650 habitants pour une superficie qui passera de 30,5 à 72,6 km², gages d'une relance économique.

Mais 33 élus au total. « Ces transformations supprimeront beaucoup de sièges de conseillers municipaux. C’est le point qui peut poser problème », reconnaît Virginie Carolo. Des problèmes d’ego aussi.
Certaines communes déléguées ne pourraient ainsi être représentées que par deux conseillers. Pour permettre d’élargir l’expression des villages, Port-Jérôme envisage la création, en marge de son assemblée élue, d’un conseil consultatif.

Plus grande encore ? Petiville, Norville et Saint-Maurice-d’Ételan ont jusqu’ici refusé l’alliance.

d'après Paris Normandie (Arnaud ROUXEL)
Bertrand SALVAT

Si ce projet aboutit, le territoire de Beuzevillette devrait changer de canton en passant de celui de Bolbec à celui de Notre-Dame-de-Gravenchon. Ce dernier pourrait ainsi passer à 20 communes (contre 24 actuellement) et celui de Bolbec à 19 (contre 20 actuellement)


Deux autres créations officiellement actées :
- Marcillé (760 habs/Deux-Sèvres), issue de la fusion de 2 communes : Pouffonds et Saint-Génard
http://www.deux-sevres.gouv.fr/content/ ... RCILLE.pdf
Il s'agit de la 3ème création (pour 2019) au sein du canton de Melle.

-

- dans l'Ariège : fusion de 4 communes : Goulier, Sem, Suc-et-Sentenac et Vicdessos --> commune nouvelle à 660 habs...
https://www.ladepeche.fr/article/2018/0 ... mmune.html

... et qui se prénommera Val-de-Sos
http://www.ariege.gouv.fr/Actualites/Va ... e-nouvelle



Dans les autres projets en cours : (parfois quasi-actés)
- dans l'Ain, fusion de 6 communes : Montrevel-en-Bresse, Malafretaz, Etrez, Cras-sur-Reyssouze, Marsonnas et Béréziat ---> commune nouvelle à 7300 habs. Le canton d'Attignat passerait ainsi de 19 à 14 communes.
https://www.leprogres.fr/ain-01-edition ... -fusionner

- en Dordogne, fusion de 7 communes : Brantôme-en-Périgord, Cantillac, Eyvirat, La Gonterie-Boulouneix, Saint-Crépin- de-Richemont, Sencenac-Puy- de-Fourches et Valeuil --> commune nouvelle à 3800 habs
https://www.sudouest.fr/2018/07/16/un-m ... 8-1755.php

- dans l'Essonne, fusion de 2 communes : Méréville et Estouches ---> "Le Mérévillois", commune nouvelle à 3400 habs
http://www.leparisien.fr/essonne-91/ess ... 825032.php
- dans les Côtes-d'Armor, fusion de 2 communes : Saint-Launeuc avec Merdrignac ---> commune nouvelle à 3140 habs
https://www.ouest-france.fr/bretagne/sa ... ac-5896202

- dans la Sarthe, fusion de 2 communes : Marolles-les-Braults et Dissé-sous-Ballon ---> commune nouvelle à 2200 habs
https://actu.fr/pays-de-la-loire/maroll ... 15188.html

-

En vrac :

.
- Dans l'Hérault, les communes de Saint-Christol (1.376 hab.), Saint-Sériès (951 hab.), Saturargues (935 hab.) et Vérargues (741 hab) regrouperaient 4.003 habitants.

Saturargues se retire du projet. Les 3 autres communes poursuivent les discussions et la commune nouvelle aurait alors environ 3100 habs.
https://www.francebleu.fr/infos/politiq ... 1524842694

Saint-Sériès s'est également retirée du projet. L'union Saint-Christol-Vérargues regrouperait 2100 habs.
https://www.midilibre.fr/2018/07/05/lun ... 645069.php

- dans le Rhône, fusion de 7 communes : Saint-Mamert, Avenas, Saint-Christophe, Ouroux, Trades, Monsols et Saint-Jacques-des-Arrêts --> "Les Deux-Grosnes", une commune nouvelle à 1900 habs.
https://www.leprogres.fr/rhone-69-editi ... beaujolais

- dans le Calvados, fusion de 2 communes : Saint-Aignan-de-Cramesnil et Garcelles-Secqueville --> commune nouvelle à 1400 habs
https://actu.fr/normandie/garcelles-sec ... 78189.html

- en Haute-Vienne, fusion de 3 communes : Breuilaufa, Chamborêt et Vaulry --> commune nouvelle à 1330 habs
https://www.lepopulaire.fr/chamboret/po ... 35490.html

- dans la Manche, fusion de 2 communes : Hambye et Le Guislain ---> commune nouvelle à 1280 habs.
https://www.lamanchelibre.fr/actualite- ... -et-bocage

- dans les Deux-Sèvres, fusion de 2 communes : Chantecorps et Coutières : commune nouvelle à 510 habs
https://www.lanouvellerepublique.fr/deu ... hantecorps

- en Gironde, fusion de 2 communes : Blaignan et de Prignac-en-Médoc --> commune nouvelle à 470 habs
https://www.sudouest.fr/2018/07/18/blai ... 1-2773.php



Dans la catégorie "Projets abandonnés" :
-celui de l'union de Sigogne avec Rouillac (commune nouvelle à 3 300 habs en Charente) après multiples protestations dont celle de la Communauté d'agglo du Grand Cognac
http://www.charentelibre.fr/2018/07/19/ ... 287403.php

-

-

- dans les Côtes-d'Armor, fusion de 4 communes Perros-Guirec, Saint-Quay-Perros, Trégastel et Louannec--> commune nouvelle à 14 100 habs

Les conseils municipaux de Louannec et de Trégastel ont voté contre. Fusion possible après 2020.
https://www.ouest-france.fr/bretagne/sa ... os-5877776

Saint-Quay-Perros s'est également retirée du projet.
https://actu.fr/bretagne/saint-quay-per ... 83290.html

[SALVAT]

HAUTE VIENNE

Un projet de commune nouvelle, qui réunirait Vaulry (400 habitants), , Breuilaufa (130 habitants) et Chamborêtn(790 habitants), avec en ligne de mire le 1er janvier 2019.
une future commune de près de 1.500 habitants, avec 19 conseillers municipaux et 3 à la comcom d'Elan.
Et tous les arguments déjà répétés ailleurs (mutualisation des moyens.....etc)
Maintenant il faut faire vite... et bien sûr les 3 conseils vont devoir se prononcer.
source : le populaire du centre
Bertrand SALVAT

[ploumploum]

Extrait du message du 12 mai :

- dans l'AIn, fusion de 3 communes : Hauteville-Lompnes, Cormaranche et Thézillieu --> commune nouvelle à 4900 habs
http://www.leprogres.fr/ain-01-edition- ... es-cartons

La commune d'Hostiaz (87 habs) est également de la partie : si la fusion aboutit, la commune nouvelle comptera 4929 habs (pop. municipale 2015)
https://www.leprogres.fr/ain-01-edition ... semblement

En Isère, Virieu et Panissage doivent également fusionner--> commune nouvelle à 1560 habs.
https://www.lessor38.fr/fusion-de-virie ... 22563.html


A noter aussi : une 13ème création pour 2019 officiellement actée.
Saint-Denis-Lanneray (2274 habs/Eure-et-Loir), issue de la fusion de 2 communes : Saint-Denis-les-Ponts et Lanneray.
http://www.eure-et-loir.gouv.fr/content ... NNERAY.pdf

[pmf]

La constitution d'une commune nouvelle entre les communes de La Bouille (Seine-Maritime) et de Caumont (Eure) se profile à effet du 1er janvier 2019. Deux réunions publiques seront organisées dans les communes actuelles dans la première quinzaine de septembre à l'initiative des deux Maires.
Les singularités de ce projet de constitution de commune nouvelle résident essentiellement dans ce qu'elles se situent dans deux Départements différents et que La Bouille est membre de la Métropole Rouen Normandie.
En étudiant plus avant ce projet, j'ai constaté avec surprise que Caumont avec ses 1 026 habitants est plus peuplée que La Bouille avec ses 750 habitants ce qui étonnera nombre de métropolitains rouennais car La Bouille occupe une place importante dans leur imaginaire de par sa présence en bord de Seine, de par son bac fluvial vers Sahurs et de par ses restaurants réputés, ses peintres renommés et la qualité de vie que l'on ressent en se promenant sur le Quai de Seine ou dans les ruelles Bouillaises.
Revenant sur la prééminence démographique de Caumont, celle-ci est due à de nombreuses constructions de maisons individuelles par des métropolitains rouennais trouvant à Caumont, et notamment dans le village de La Chouque, non loin de l'ex Route Nationale 175, un cadre de vie de grande qualité et un accès routier rapide à la Métropole rouennaise via l'échangeur de l'autoroute A 13 à Maison Brûlée sur la commune de La Londe non loin de la limite territoriale d'avec la commune de La Bouille.
Vous aurez compris que je suis très favorable à la constitution de cette commune nouvelle, constitution qui a reçu un avis favorable du Conseil Départemental de Seine-Maritime, de la Métropole Rouen Normandie, de l'Académie de Rouen et sur laquelle le Conseil Départemental de l'Eure se prononcera en septembre.
Le Maire, divers droite de La Bouille, évoque comme éléments favorables à cette constitution de commune nouvelle la bonification de 5 pour cent pendant trois ans de la Dotation Globale de Fonctionnement, l'existence de taux d'imposition locaux proches dans les deux communes avec un lissage sur dix ans et la garantie de conserver deux écoles, deux Mairies, une Agence Postale et j'y ajouterai qu'il sera certainement prévu d'étendre la desserte métropolitaine par bus de La Bouille à partir de Grand Couronne jusqu'à Caumont.
Pour conclure, après avoir vanté La Bouille, je ferai ressortir que la commune de Caumont dispose de plusieurs kilomètres de bord de Seine qui intégreraient la voirie de la Métropole et pourraient permettre une extension des voies cyclables métropolitaines même si, techniquement, ce pourrait être délicat eu égard à l'étroitesse actuelle de la route départementale des bords de Seine sans oublier les crues de la Seine ainsi que les exigences justifiées du Port Autonome de Rouen, gardien de la navigation en Seine, et je manquerais à tous égards envers Caumont en ne signalant pas l'existence des grottes de Caumont qui mériteraient d'être mises réellement en valeur comme devraient mieux l'être les habitats troglodytes de Orival pas très éloignés de Caumont même si la Métropole Rouen Normandie effectuent de louables efforts avec ses Maisons de la Forêt de Grand Couronne et de Orival.
Pour ceux qui circuleraient sur l'Autoroute A 13 en direction de Caen, faites un arrêt dans un restaurant bouillais et visitez le château de Robert le Diable à Moulineaux, commune limitrophe de La Bouille et longtemps associée à La Bouille au sein de l'AS La Bouille Moulineaux qui connut une certaine notoriété régionale en football avec parmi ses dirigeants l'actuel Maire de La Bouille, père d'un ancien joueur de football professionnel.

[pmf]

La constitution d'une commune nouvelle entre les communes de La Bouille (Seine-Maritime) et de Caumont (Eure), évoquée lundi 13 août dans les colonnes du quotidien Paris Normandie, a aussi été l'objet d'un reportage télévisé de France 3 Normandie Rouen avec une publication aux Actualités Régionales du 13 août à 19 h.
J'ai retenu de ce reportage télévisé que le Conseil municipal de Caumont a été réuni en séance extraordinaire le 12 juillet et que les Conseils Départementaux de l'Eure et de Seine-Maritime devraient se prononcer sur un éventuel transfert en Seine-Maritime du territoire de la commune de Caumont en vue de la constitution d'une commune nouvelle avec La Bouille. Le Maire de Caumont expliquait aussi que le Conseil municipal avait en avril 2018 adopté une délibération de demande de retrait de la Communauté de communes Roumois Seine, communauté de communes en situation de délitement dont je vous ai entretenus dans une expression sur la refonte des intercommunalités et que c'était cette situation qui avait été à l'origine du rapprochement avec La Bouille avec la volonté de pouvoir adhérer à la Métropole Rouen Normandie qui, il est vrai, offre des services publics de qualité en matière de transports, de voirie, d'eau, d'assainissement, de traitement des déchets, sans oublier ses politiques culturelles et sportives qui intéressent fortement les Caumontais qui pour nombre d'entre eux travaillent dans la Métropole et en sont venus pour construire à Caumont et y vivre dans un cadre plus boisé et moins densifié.
Cette indication de réunion du Conseil municipal de Caumont du 12 juillet m'a amené à consulter ce 14 août le site de la commune de Caumont et d'y lire le compte-rendu du Conseil municipal du 12 juillet lequel fait honneur à la Démocratie Locale de par les interventions nombreuses des élus présents et de par les recherches qu'ils ont effectuées auprès d'une commune du Maine et Loire, rattachée à la Loire Atlantique, et auprès de Tessy Bocage et de Pont Farcy, Manche et ex Calvados, pour recueillir de l'information quant au sort d'affectation des enseignants des écoles primaires et maternelles professant dans des écoles de communes ayant changé de Département.
Je retiens de ma lecture du compte rendu de Conseil municipal que la question du rattachement des enseignants de l'école de Caumont à une Direction Académique des Services de l'Education Nationale-DASEN constitue un point qui inquiète les élus de Caumont lesquels craignent un changement complet de l'équipe enseignante caumontaise et le Conseil municipal a demandé au Maire de saisir le Ministre de l'Education Nationale de cette situation et de faire de même vis à vis de la Députée Marie Tamarelle Verhaegue, d'un Sénateur de l'Eure et de Madame Nelly Tocqueville, Sénatrice de Seine-Maritime, Vice Présidente de la Métropole de Rouen Normandie en charge des communes de moins de 4 000 habitants et Maire d'une Commune de la Boucle de Seine en rive droite non éloignée à vol d'oiseau de Caumont.
J'ai aussi retenu que les Conseils Départementaux de l'Eure et de Seine-Maritime se prononceront sur le rattachement de Caumont à la Seine-Maritime dans la première dizaine d'octobre 2018, le Conseil d'État devant en être saisi au plus tard le 15 octobre pour que la constitution de la commune nouvelle La Bouille-Caumont puisse prendre effet au 1er janvier 2019.
Le Conseil municipal de Caumont se prononcera effectivement sur la constitution de la commune nouvelle fin septembre.
J'espère que, ni la question du rattachement des enseignants caumontais à une DASEN, ni la volonté compréhensible des élus de Caumont que les collégiens de Caumont continuent à dépendre du Collège de Bourg Achard, sans oublier la perspective de la création prochaine du Lycée du Roumois, n'entraveront la constitution de la commune nouvelle bouillo-caumontaise.

[pba]

Merci, cher pmf, de cette illustration concrète de la genèse dune commune nouvelle .
Je pense que cette démarche de communes nouvelles devrait s'accélérer car il y va de la vitalité, notamment de zones rurales, mais pas que ....

[Eco92]

La ville de Château-Gontier, sous-préfecture de la Mayenne et troisième commune la plus peuplée, qui s'appelle Château-Gontier Bazouges (suite à la fusion avec la ville voisine de Bazouges débutée en 1990 sous la forme d'association et terminée en 2006) dans ses communication mais semble avoir gardé le nom simple administrativement, vient d'annoncer sa fusion avec la commune d'Azé.

La ville de Château-Gontier comporte 11745 hab (2015), celle d'Azé 3375 (idem). Les deux villes forment une unité urbaine (agglomération) avec Saint-Fort, petite commune de 1637 habitants. Le déséquilibre déjà net envers la ville "mère" va être renforcé, Azé je vois mal Saint-Fort rester "indépendant" par la suite (mais ça dépend beaucoup des relations locales).

Cette fusion, à son terme, fera de Château-Gontier (ou son nouveau nom), la deuxième ville du département, devant Mayenne.

A noter qu'Olivier Richefou, président du CD, sur twitter, a félicité son ex-vice président et appelé à la même réflexion sur Laval. Il a déjà indiqué qu'il trouverait logique une fusion de Laval avec les communes de Changé et Saint Berthevin (deux "grosses" communes en Mayenne), il est vrai qu'il n'y a plus vraiment de distinctions entre les deux villes. Politiquement c'est aussi s'assurer que Laval ne parte pas des mains de la droite, mais soyons honnête ce ne serait pas incohérent comme projet.

Jean Arthuis a, lui, salué l'aboutissement de son "rêve" de maire.

https://www.ouest-france.fr/pays-de-la-loire/chateau-gontier-53200/chateau-gontier-et-aze-la-fusion-5944433

[pop03]

Deux-Sèvres: 4ème création de commune au sein de la communauté de commune de Mellois en Poitou.
Fusion de Chef-Boutonne avec La Bataille, Crézières et Tillou --> Commune nouvelle: 2610 hab/40 km2.
https://www.lanouvellerepublique.fr/deu ... f-boutonne

[Nico]

Dans la Haute-Vienne, ce sont 4 communes de la Communauté de communes Haut-Limousin en Marche qui vont fusionner le 1er janvier 2019 : Bussière-Poitevine (865 hab.), Darnac (385 hab.), Saint-Barbant
(336 hab.) et Thiat (146 hab.) pour former la commune nouvelle de Val d’Oire et Gartempe, forte de 1.732 habitants répartis sur 121,46 km².

La Communauté de communes Haut-Limousin en Marche passera ainsi de 43 à 40 communes tandis que le département de la Haute-Vienne passera de 200 à 197 communes.

https://www.lepopulaire.fr/bussiere-poi ... 65822.html