Les recours et annulations des résultats

[pierrot]

Pour Vénissieux (69), deux recours seront étudiés le 23 septembre prochain par le tribunal administratif de Lyon.

Il portent sur l’élection controversée de deux candidats nationalistes Yvan Benedetti et Estelle Gagon . Ils ont été élus sur une liste qui comprenait également Alexandre Garbiac et dont l’affiche officielle de second tour appelait tout simplement à la "Révolution Nationale"! Plusieurs candidats de cette liste l'étaient à leur insu. Nous en avions parlé dès le dépôt de la liste.

Le préfet Jean-François Carenco s'était montré septique mais il ne lui était pas apparu qu'il avait "le pouvoir de ne pas recevoir cette liste" selon sa formule de l'époque. D'où son recours au tribunal administratif.
Le second recours est déposé par Christophe Girard, le candidat de droite soutenu par l'UMP (arrivé deuxième) qui demande l'annulation complète des deux tours pour la même raison.

[jironi]

jironi a écrit:
On vote à Capvern-les-bains (65) ce dimanche 14 septembre.

Les élections municipales ont été annulées en juin dernier et une délégation spéciale gère la commune depuis le 17 juillet.

Lors du scrutin de Mars, la liste de Gilbert Dastugue (maire de 1983 à 2008, et adjoint au maire de 2008 à 2014) avait remporté le scrutin avec une voix d'avance.
Elle était opposée à celle de Jean-Bernard Colomès, proche du maire de Lannemezan (dont il a été l'adjoint de 2001 à 2014).

Les deux têtes de liste se retrouveront face à face ce dimanche 14 septembre.


Les deux candidats ont une étiquette politique affichée : PCF pour l'ex maire et PS pour M Colomès.




Le maire invalidé a remporté l'élection municipale de ce jour, avec une avance de 59 voix (contre 1 au mois de Mars)

[Nico]

On revotait aujourd'hui aussi à Chomérac (07) où seulement 2 voix avaient permis la réélection du maire PS Noël Bouverat.

Et c'est François Arsac (UDI) qui fait basculer la commune de près de 3000 habitants, avec 51,5% des suffrages contre 48,5% pour le maire socialiste sortant.

http://www.ledauphine.com/actualite/201 ... -aux-urnes

[Nico78]

On revotait aussi dans deux communes des Ardennes :
- Rouvroy-sur-Audry (580 habitants) : le maire sortant depuis 2008 était seul en liste et tous les conseillers ont été élus
- Villers-Semeuse (3500 habitants) : là 3 listes se présentaient. Le maire sortant DVG, élu en mars 2014, l'a emporté très largement avec 68,2% des voix.
http://france3-regions.francetvinfo.fr/ ... um=twitter

[Nico78]

3 autres résultats d'élections partielles ce 14 septembre. On a vu avec le cas de Chomérac que cela pouvait avoir des conséquences importantes.
Election à Vasles (Deux Sèvres, 1700 habitants) : 3 listes se présentaient, il y aura un 2e tour. La maire élue en mars (épouse du maire de 2011 à 2014) semble en difficulté et est devancée de 40 voix à l'issue du 1er tour.
http://www.lanouvellerepublique.fr/Tout ... in-2045463
Election aussi à Aubigné-Racan (Sarthe, 2100 habitants). 2 listes seulement, c'est l'ancien 1er adjoint qui bat l'actuel 1er adjoint. En mars, une seule liste DVD s'était présentée avec une autre tête de liste.
http://www.lecourrier-lecho.fr/2014/09/ ... -lemporte/
Résultat aussi à Saint-Jean-de-Losne (Côte d'Or, 1200 habitants). Echec du maire sortant qui est battu de 5 voix.
Ici le scrutin n'avait pas été annulé mais tous les élus sauf le maire avaient démissionné, reprochant au maire son manque d'engagement.
http://france3-regions.francetvinfo.fr/ ... 50398.html

[Nico78]

Ca vient de tomber : le tribunal administratif de Melun vient d'annuler les résultats de Chennevières sur Marne (Val de Marne, 18000 habitants).
Pour rappel, Jean-Pierre Barnaud (Modem) avait battu le maire sortant UMP Bernard Haemmerlé dans une triangulaire, avec 39,26% contre 37,25% pour le maire UMP et 23,48% pour la liste PS.
En 2008, il y avait déjà eu annulation des résultats. Un appel est probable.
http://94.citoyens.com/2014/le-second-t ... -2014.html

[baci27]

Annulation des élections sur la commune de BEZU SAINT ELOI (27) (1450 habitants) par le Tribunal administratif de ROUEN le 05/06/2014
Rappel, Le maire sortant a collé des affiches bleu blanc rouge avec son effigie sur les affiches et avait pu l'emporter grâce à 11 voix d'écart (9 cas d'annulation ont été soulevés mais un seul de retenu).
Le conseil d''état a été saisi par le Maire sortant.
http://bezu-saint-eloi.weebly.com/
http://www.limpartial-andelys.fr/2014/0 ... rs-annule/
http://www.paris-normandie.fr/detail_co ... CB0lBbld8E
http://france3-regions.francetvinfo.fr/ ... 93265.html

[Républicain67]

Ce dimanche, on votait à Dannemarie (Haut-Rhin). L'élection de mars (réélection de Paul Mumbach, SE, pour rappel, je l'avait signalé lors des municipales de mars, avec 50,8% des voix, après une égalité totale des voix au premier tour). Paul Mumbach a été réélu avec 53% des voix.

Source: L'Alsace, http://www.lalsace.fr/actualite/2014/09/22/paul-mumbach-reelu-avec-53-des-voix-a-dannemarie

[Nico78]

Annulation des élections de Varennes-Vauzelles (Nièvre, 9600 habitants) par le tribunal administratif.
La ville, gérée depuis 1944 par le PC, avait été gagnée de 26 voix par une liste DVD dans le cadre d'une triangulaire avec une liste EELV-PS.
http://france3-regions.francetvinfo.fr/ ... 54204.html

[GatBat]

A-t-on une vision globale des recours concernant ce cycle 2014 des Municipales :
- plus ou moins de recours au total par rapport au dernier cycle par exemple ?
- plus ou moins de recours accordés par le TA, même si toutes les procédures ne sont pas terminées bien entendu ? Plus ou moins d'appel ensuite ?
- sur les élections partielles décidées : plus ou moins de chance que le résultat soit le même ?