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Les recours et annulations des résultats

Forum de discussion consacré aux élections municipales qui seront organisées en France en mars 2014.

Re: Les recours et annulations des résultats Yvelines

Messagede jlb » Lun 23 Juin 2014 09:17

Yvelines : Saint-Rémy l'Honoré (1430 habitants 1084 électeurs)
Annulation de l’élection municipale de Saint-Rémy l'Honoré où 4 listes étaient en course, délibéré en date du 17 juin.
http://www.leparisien.fr/espace-premium ... 931231.php
http://gazette-montfortois.fr/?p=18333
Le maire (SE) ne devrait pas faire appel. Les électeurs devront retourner aux urnes pour le 19 octobre au plus tard.
Nico78 a écrit:Annulations à Rochebrune (Drôme, 52 habitants... ) et Saint Rémy l'Honoré (Yvelines, 1400 habitants).
Dernière édition par jlb le Lun 23 Juin 2014 20:00, édité 2 fois.
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Re: Les recours et annulations des résultats

Messagede Eco92 » Lun 23 Juin 2014 10:11

A Conlie l'élection du maire (mais seulement celle du maire) a été annulé par le tribunal administratif, après que le Préfet eu refusé de trancher.

Il y avait une erreur sur le PV (le nb de voix en chiffre était à l'endroit où devait se trouver celui en lettre et inversement), une erreur plus que mineure qui n'aurait pas eu de conséquences dans bien d'autres endroits.

Sauf que l'élection du maire avait été le lieu d'un véritable psychodrame puisque Jean-Claude Bouglet, 1er de la liste victorieuse, avait été défait par Joël Garenne - un de ses suivants de listes qui avait alors fait alliance avec la liste défaite -, à la surprise générale.

Il y a fort à parier que s'il n'y avait pas eu ce contexte il n'y aurait jamais eu de recours pour un problème si mineur, Bouglet espère bien prendre le siège qui lui était promis.

Il reste que celui qui se voyait déjà maire n'avait eu que 6 voix quand Joël Garenne en obtenait douze, je vois donc mal le résultat s'inverser.

http://www.ouest-france.fr/municipales-conlie-joel-garenne-elu-maire-la-surprise-generale-2059517 et http://www.lesalpesmancelles.fr/2014/04/21/election-municipale-a-conlie-elle-pourrait-etre-annulee/ pour le rappel de la situation. Les Alpes Mancelles de la semaine pour l'annulation.
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Re: Les recours et annulations des résultats

Messagede Nico78 » Mer 25 Juin 2014 20:37

Annulation du scrutin à Pietra-di-Verde (Haute-Corse, 120 habitants), la gagnante n'aurait pas dû être éligible.
http://linkis.com/org/E5cse
Annulation également à Aiglemont (Ardennes, 1600 habitants) où le scrutin ne s'était joué qu'à 21 voix.
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Re: Les recours et annulations des résultats

Messagede Nico78 » Jeu 26 Juin 2014 20:59

Autres annulations prononcées tout récemment dans des communes de plus de 3500 habitants :
- Morhange (Moselle, 3700 habitants). Le maire sortant DVD et conseiller général Claude Bitte avait été battu de 17 voix. De nombreuses irrégularités avaient été constatées.
http://france3-regions.francetvinfo.fr/ ... 6963.html/
- La Croix-Valmer (Var, 3500 habitants).
http://www.varmatin.com/saint-tropez/le ... 47941.html
En revanche, toujours dans le Var, les élections dans les communes suivantes sont validées : Baudinard-sur-Verdon, Fayence, Comps-sur-Artuby, Ponteves, Le Rayol-Canadel, Le Castellet, Saint-Tropez, Le Plan-d'Aups et Solliès-Toucas.
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Re: Les recours et annulations des résultats

Messagede paulhistoire » Ven 27 Juin 2014 07:45

Nailloux (31), l'élection de Michel Dutech n'est pas annulée malgré l'avis favorable du rapporteur et du préfet.
http://www.ladepeche.fr/article/2014/06 ... lloux.html
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Re: Les recours et annulations des résultats

Messagede Nico78 » Ven 27 Juin 2014 19:46

Nico78 a écrit:A Louveciennes (Yvelines, 7200 habitants), le rapporteur s'est prononcé pour l'annulation du scrutin remporté par l'UMP Pierre-François Viard sur le Nouveau Centre André Vanhollebeke maire depuis 2001.
http://louveciennesplus.fr/vers-une-ann ... veciennes/

Confirmation de l'annulation du scrutin à Louveciennes.
En bonus, le tract de dernière minute qui a valu l'annulation
http://4.bp.blogspot.com/-UlzionBTyo0/U ... 2+de+2.jpg
http://4.bp.blogspot.com/-XVpy_JN0CaQ/U ... 1+de+2.jpg
Nico78
 
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Re: Les recours et annulations des résultats

Messagede Nico78 » Sam 28 Juin 2014 08:25

Annulation du scrutin de Bény (Ain, 720 habitants)
http://www.leprogres.fr/ain/2014/06/28/ ... um=twitter
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Re: Les recours et annulations des résultats

Messagede Nico78 » Mer 2 Juil 2014 19:32

Annulation du scrutin de la commune du Pin (Seine et Marne, 1300 habitants), où le maire sortant DVG avait été battu de 2 voix
http://chellois.com/2014/06/27/election ... isins-pin/
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Re: Les recours et annulations des résultats

Messagede Nico78 » Mer 16 Juil 2014 20:26

Annulation du scrutin à Brié-et-Angonnes (Isère, 2450 habitants). Le maire invalidé a saisi le Conseil d'Etat.
http://www.ledauphine.com/politique/201 ... eil-d-etat
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Re: Les recours et annulations des résultats Yvelines

Messagede jlb » Lun 18 Aoû 2014 22:36

Saint-Rémy l'Honoré, on revotera les 5 et 12 octobre prochain
une délégation spéciale est en place depuis le 22 juillet
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