Les recours et annulations des résultats

[pierrep]

Lescar (Pyrénées-Atlantiques) :

A contre-courant du climat national, le maire socialiste de Lescar, Christian Laine, confirme son siège par sa réélection avec 71 voix d'avance sur Philippe Coy (Centre droit).

L'élection partielle avait été organisée suite à un cas d'égalité stricte des voix.

http://www.lefigaro.fr/flash-actu/2014/ ... mairie.php

Tres interessant ce résultat , avec une bonne participation ( 70%) on voit que la donne est différente et que dans un scrutin local avec un enjeu identfié la gauche parvient à se maintenir .... A méditer et une bonne démonstration faite à ceux qui tirent des leçons nationales de scrutins avec 25% de participation ....

[Républicain67]

Est-ce que l'inégibilité probable d'Engelmann entraine-t-elle forcément de nouvelles élections à Hayange, ou est-ce que le conseil municipal peut choisir un(elle>) nouveau (elle) parmi ses pairs?

[JBD]

Est-ce que l'inégibilité probable d'Engelmann entraine-t-elle forcément de nouvelles élections à Hayange, ou est-ce que le conseil municipal peut choisir un(elle>) nouveau (elle) parmi ses pairs?

Dans l'article donné en lien par @ploumploum, vous avez la réponse :

"Si son inéligibilité était prononcée, le maire aurait encore plusieurs voies de recours avant d'être contraint à la démission, ce qui n'entraînerait pas pour autant de nouvelles élections, mais la désignation d'un nouveau maire par le conseil municipal."

[jironi]

La liste de gauche a remporté les municipales de Cadillac (Gironde).

Il est à noter qu'Alain Juppé, en personne, s'était déplacé pour soutenir la liste UMP-UDI qui termine 3ème.

http://www.sudouest.fr/2014/12/22/un-se ... 1-2796.php

[Nico78]

A Louveciennes (Yvelines, 7200 habitants), le rapporteur s'est prononcé pour l'annulation du scrutin remporté par l'UMP Pierre-François Viard sur le Nouveau Centre André Vanhollebeke maire depuis 2001.
http://louveciennesplus.fr/vers-une-ann ... veciennes/

Confirmation de l'annulation du scrutin à Louveciennes.
En bonus, le tract de dernière minute qui a valu l'annulation
http://4.bp.blogspot.com/-UlzionBTyo0/U ... 2+de+2.jpg
http://4.bp.blogspot.com/-XVpy_JN0CaQ/U ... 1+de+2.jpg

Le Conseil d'Etat a confirmé l'annulation du scrutin. Des élections auront lieu d'ici 3 mois.
http://louveciennesplus.fr/louveciennes ... -de-maire/

[Nico78]

Plusieurs élections annulées :
Plobsheim (Bas-Rhin)
http://www.rue89strasbourg.com/index.ph ... -annulees/

Confirmation par le Conseil d'Etat de l'annulation du scrutin à Plobsheim (4000 habitants) pour diffamation de la maire vainqueur envers son opposant.
http://www.rue89strasbourg.com/index.ph ... -annulees/

[Nico78]

Le tribunal administratif de Lyon a annulé les élections municipales de Clamecy (4200 habitants), sous préfecture de la Nièvre.
La maire sortante Claudine Boiserieux (DVG) ne l'avait emporté que d'une voix au 2e tour dans une triangulaire devant le candidat PS Michel Carvoyeur. Elle va faire appel.
http://www.lejdc.fr/nievre/actualite/pa ... 19895.html

Confirmation également par le Conseil d'Etat de l'annulation du scrutin à Clamecy.
http://www.lejdc.fr/nievre/actualite/pa ... 63097.html

[Nico78]

A Louveciennes (Yvelines, 7200 habitants), le rapporteur s'est prononcé pour l'annulation du scrutin remporté par l'UMP Pierre-François Viard sur le Nouveau Centre André Vanhollebeke maire depuis 2001.
http://louveciennesplus.fr/vers-une-ann ... veciennes/

Confirmation de l'annulation du scrutin à Louveciennes.
En bonus, le tract de dernière minute qui a valu l'annulation
http://4.bp.blogspot.com/-UlzionBTyo0/U ... 2+de+2.jpg
http://4.bp.blogspot.com/-XVpy_JN0CaQ/U ... 1+de+2.jpg

Le Conseil d'Etat a confirmé l'annulation du scrutin. Des élections auront lieu d'ici 3 mois.
http://louveciennesplus.fr/louveciennes ... -de-maire/

Les dates sont connues : 1er et 8 février.

[SALVAT]

DOUVRIN (62)
Le recours présenté, auprès du Conseil d'Etat, par Corinne HAREL (DVG) contre l'élection de Jean-Michel DUPONT (DVG) a été rejeté par la haute instance judiciaire dont la décision a été transmise en mairie de DOUVRIN le...24 décembre.
Rappelons que la commune avait été le théâtre d'une quadrangulaire au second tour des élections de mars dernier avec un différentiel faible entre les deux listes divers gauche arrivées en tête : 984 voix pour la liste victorieuse et 959 pour sa première adversaire, le MRC PASQUIER ayant obtenu 566 voix et le FN DELELIS 298.

Bertrand SALVAT

[Caroline]

Bavilliers (Territoire de Belfort)

En décembre, les élections municipales de Bavillliers, commune de 4.800 habitants ont été annulées par le Conseil d'Etat.
http://www.estrepublicain.fr/politique/ ... er-fevrier

L'ÃŽle-Rousse (Haute-Corse)

Les élections municipales de L'Île-Rousse (3.700 habitants) ont été annulées par le Conseil d'Etat le 19 décembre.
Le premier tour de l'élection municipale partielle a été fixé au 8 février.
http://www.lepoint.fr/politique/corse-a ... 316_20.php

La Croix-Valmer (Var)

En juin, le tribunal administratif de Toulon avait annulé les élections municipales de la Croix-Valmer (3.500 habitants) au motif de l'omission de la nationalité portugaise de l'un des candidats sur les bulletins de vote, page 5 du présent topic :

Autres annulations prononcées tout récemment dans des communes de plus de 3500 habitants :
....
- La Croix-Valmer (Var, 3500 habitants).
http://www.varmatin.com/saint-tropez/le ... 47941.html

Le Conseil d'Etat a confirmé la décision et de nouvelles élections municipales vont être organisées dans un délai de 3 mois.
Ihttp://www.varmatin.com/la-croix-valme ... 91338.html

http://www.varmatin.com/la-croix-valmer ... 86446.html

Le Pin (Seine-et-Marne)

Le Pin (1300 habitants), lors du scrutin de mars, l'écart entre les deux listes a été de 2 voix.
Le 3 décembre, le conseil d'Etat a annulé les élections.
http://www.leparisien.fr/espace-premium ... 345247.php

Coussegrey (Aube)

Une élection scotchante : à Coussegrey, village de 160 habitants :
Au second tour, un candidat arrivé à égalité en nombre de suffrages a été battu au bénéfice de l'âge.
Lors du dépouillement, l'un de ses bulletins avait été déclaré nul au motif qu'il y avait un "bout de scotch".
A la veille de Noël, le Conseil d'Etat a validé le bulletin litigieux.
A noter qu'à l'origine, le candidat, ancien adjoint au maire et nouveau conseiller municipal n'avait pas fait voeu de candidature.
http://www.lest-eclair.fr/aube/un-bout- ... 0b0n326160