Le 27/06/11 dans Les recours en annulation d'élections, manusurmars a écrit:Une autre élection a été annulée dans le Limousin, celle de JM Massias à Aubusson (Creuse):
http://www.radio-totem.net/actualite/jo ... filtre=all
Le 26/07/11 dans Les recours en annulation d'élections, manusurmars a écrit:et dans le canton d'Aubusson, le vainqueur du scrutin, invalidé, ne fera pas appel de l'annulation de l'élection...
mais un recours a été déposé par son challenger, battu lors des élections, qui estime que le TA aurait dû le déclarer vainqueur et ne se satisfait donc pas de la seule invalidation...
quelques mois de procédure supplémentaire à prévoir donc, avant une probable confirmation de l'annulation de l'élection et un retour aux urne sdes électeurs de ce canton.
Le 16/08/11 dans Les recours en annulation d'élections, Zimmer a écrit:Hier, Jean-Marie Massias (divers droite), qui avait arraché le siège de conseiller général, avec une voix d'avance, au sortant et maire d'Aubusson, Michel Moine (PS), lors du second tour des élections cantonales du mois de mars dernier, a démissionné afin de provoquer une élection partielle.
Il n'est cependant pas du tout certain que le préfet de la Creuse puisse permettre la tenue de ce scrutin tant que le Conseil d'Etat n'aura pas examiné le nouveau recours déposé par le maire d'Aubusson. En effet, si l'inversion des résultats était finalement décidée, cette élection partielle n'aurait pas lieu d'être.
http://www.lamontagne.fr/creuse_dep/j_m_massias_remet_son_mandat_en_jeu@CARGNjFdJSsBHxwBARg-.html
Le 26/08/11 dans Les recours en annulation d'élections, Zimmer a écrit:Le préfet de la Creuse a finalement opté pour la tenue d'une élection cantonale partielle dont le premier tour a été fixé au 25 septembre (second tour éventuel le 2 octobre). Très logiquement, Michel Moine compte, de son côté, déposer un référé auprès du Tribunal administratif pour faire repousser ce calendrier. S'il n'obtenait pas gain de cause, les électeurs du canton d'Aubusson seraient appelés à élire un nouveau conseiller général dans un peu plus de quatre semaines. La décision définitive (tenue ou non d'une élection partielle avant que le Conseil d'Etat se soit prononcé) devrait être connue très vite.
http://www.lamontagne.fr/editions_locales/creuse/le_prefet_a_fixe_le_calendrier_de_la_cantonale_partielle_a_aubusson_michel_moine_poursuit_l_etat@CARGNjFdJSsBHxMECx0-.html
Le référé déposé par Michel Moine auprès du Tribunal administratif a été rejeté, lundi 5 septembre, et cette élection cantonale partielle dont le premier tour avait été fixé au 25 septembre aura donc finalement bien lieu à cette date.
Seulement deux candidats seront en lice, le conseiller général invalidé puis démissionnaire, Jean-Marie Massias (divers droite), et le sortant battu en mars, Michel Moine (PS), maire d’Aubusson depuis 2001 et élu conseiller général en mars 2004. Ils repartent avec les mêmes suppléantes qu’il y a six mois, Laurence Chevreux, première adjointe au maire de Saint-Amand, pour Jean-Marie Massias, et Vivette Le Hellaye pour Michel Moine.
Contrairement à ce qui est indiqué dans l'article mis en ligne hier soir sur Le Populaire.fr, la présence de deux candidats ne signifie pas, en théorie, qu'il n'y aura obligatoirement qu'un seul tour de scrutin. Dans le cas où aucun d'entre eux n'aurait franchi la barre des 25 % des inscrits ou dans celui où il y aurait une égalité de suffrages entre les deux adversaires, il y aurait en effet un second tour.
Pour rappel, les résultats des 20 et 27 mars 2011 étaient les suivants.
1er tour :
Inscrits : 5 105
Votants : 2 572 (50,38 %)
Exprimés : 2 387
Michel Moine (PS) 898 voix (37,62 %)
Jean-Marie Massias (divers droite) 473 voix (19,81 %)
Claude Teyton (divers droite) 462 voix (19,35 %)
Claudine Leporati (PCF - CTG) 312 voix (13,07 %)
Mathieu Charvillat (Modem) 242 voix (10,13 %)
2nd tour :
Inscrits : 5 103
Votants : 2 994 (58,67 %)
Exprimés : 2 833
Jean-Marie Massias (divers droite) 1 417 voix (50,01 %) Elu
Michel Moine (PS) 1 416 voix (49,98 %)